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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300618
29 mai 2013
Y... ; que cette « balance » est contestée par la société MFC en tous ses éléments relatifs aux « moins values » créditées à Monsieur Amaar X... et Mademoiselle Elise Y... ; … que concernant le drain,
civ2
613722bbcd58014677400c01
10 juillet 1996
Guy G..., demeurant chez ..., 2°/ de Mme Geneviève X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Nicole A... épouse Z..., demeurant 1, place de l'Eglise, 48130 Aumont Aubrac, 4°/ de Mme Sylvette B... épouse
civ1
61372252cd580146773fc041
13 décembre 1994
Manuel X..., demeurant ... (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1992 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de Mme Elise Z..., née Y..., demeurant ...
613721aecd580146773f6004
8 janvier 1992
Adrien Z..., 2°/ Mme Eléonore X..., épouse Z..., demeurant et domiciliés ensemble à Ollioules (Var), quartier Le Castellas, 3°/ M.
613721a4cd580146773f58d9
15 avril 1992
B..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel de Paris (2e chambre B), au profit : 1°/ de M.
61372179cd580146773f4109
27 mars 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise A..., demeurant chez Mme B..., ..., aux droits de laquelle se trouve Mme Isabelle A... épouse
61372142cd580146773f2513
19 juin 1990
AYME, demeurant "Mas des Chamoines", Raphèle les Arles, Arles (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre, section A), au profit
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10419
27 septembre 2017
Elise pour un montant total de 14.375 € ; que la banque est par conséquent fondée à se prévaloir des engagements souscrits par Mme Z...
613722e6cd58014677402e9d
17 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Elise X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16
cr
6137269acd58014677426ef5
30 janvier 2007
, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a infirmé l'ordonnance entreprise et dit n'y avoir lieu à suivre ; "aux motifs que " (...) la manoeuvre par laquelle Jean-Marie X... a fait élire
ECLI:FR:CCASS:2009:C100880
24 septembre 2009
X...- Y... versait également un document émanant du docteur D..., gynécologue obstétricien, lequel déclarait avoir suivi en 1986 Mme Marie-Elise X...
soc
613720fbcd580146773f0048
5 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elise Y..., demeurant ...
ECLI:FR:CCASS:2015:C101144
21 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-François Y... et Elise X...sont décédés respectivement les 8 juillet 1996 et 21 septembre
61372383cd5801467740ac39
23 novembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Catherine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le
ECLI:FR:CCASS:2018:C100835
19 septembre 2018
Pascale X... et de Mme Y..., l'avis de Mme Caron-Deglise, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 6 février 2007, Elise
61372153cd580146773f2d6f
11 décembre 1990
Jean X..., commerçant, 2°/ Mme Jeannine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ...
ECLI:FR:CCASS:2020:C100699
18 novembre 2020
Cependant, relevant, d'une part, que l'obligation pour le requérant d'élire domicile vise à assurer à la partie contre laquelle l'exécution a été ordonnée la possibilité d'introduire le recours prévu par
6137222dcd580146773fad86
14 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise A..., épouse Z..., demeurant à "Petit Piron", commune d'Abzac
613721a5cd580146773f5909
25 mai 1992
Dewez, demeurant ...
ECLI:FR:CCASS:2010:C100734
8 juillet 2010
de sa demande de nullité du testament d'Elise Y... du 9 juillet 1979 ; AUX MOTIFS QUE Renée Z... invoque la nullité du testament d'Elise Y...
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