AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Coutard et Mayer à laquelle s'associe la SCP Tiffreau et Thouin-Palat

X..., ès qualités de mandataire liquidateur de l'association Abeille des Aydes, domicilié 12, place Jean Jaurès, 41000 Blois, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mai

attaqué (Rennes, 21 novembre 1997), statuant sur renvoi après cassation, que la commune de Chênehutte-Trèves-Cunault et son assureur, la société Mutuelle d'assurance des collectivités locales et des associations

Maurice X... a signé le 13 mars 1979 avec la compagnie d'assurances Abeille paix vie un contrat par lequel cette compagnie lui donnait mandat de rechercher et de recueillir des adhérents au contrat d'assurance

(MRA), dont le siège est ..., 4 / de la compagnie L'Abeille, dont le siège est ... au Pecq (Yvelines), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er janvier 1989 par l'association Les Abeilles en qualité de surveillante

Bordeaux-Bayonne (société Les Abeilles) pour le déséchouer ; que, poussé par les remous du courant, le remorqueur " Abeille Médoc " s'est trouvé lui-même entraîné sous une arche du pont ; que, les deux

société BOUYGUES, dont le siège social est à Clamart (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit de la compagnie ABEILLE

, de Me Roger, avocat de la compagnie d'assurance Abeille Paix, les conclusions de M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société mutuelle d'assurance des collectivités locales et des associations

Y... et associés Groupe Cimaise, dont le siège est Technopole,10 A, ..., 2 / la société Cimaise Ingenierie, dont le siège est Technopole,10 A, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998

Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1 / de l'Association Valentin Hauy pour le bien des

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 12 janvier 1982, Mme X... a demandé à adhérer au contrat d'assurance de groupe souscrit par l'Association nationale pour

siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° N 23-20.872 contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2023 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Abeille

profit et à celui de la société DPI la valeur liquidative, estimée à 700 000 francs, d'une police d'assurance de groupe épargne-retraite à laquelle ils avaient adhéré, souscrite auprès de la compagnie Abeille

Sur le rapport de Mme Isola, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

..., demeurant 4, grand Rue à Bersée (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1989 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre civile), au profit de : 18) la société anonyme assurances Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'Association socio-culturelle Argentine (ASCA), dont le siège

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 24-13.120 contre l'arrêt rendu le 19 février 2024 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille vie, société anonyme d'assurance, dont le siège est