A..., « que c'est par son fait, et en passant à la suite d'un autre véhicule, sans prendre le temps de composer, pour son propre passage le code d'accès, que la barrière s'est abaissée sur lui » et « que

X..., chirurgien, exerçant à la clinique Centre de la main, a pratiqué sur une patiente l'ablation d'une tumeur de la main sous anesthésie loco-régionale qu'il a cotée KC 20 ; que la CPAM a limité sa participation

travail; que, devant cette carence, il convenait de confirmer l'évaluation forfaitaire faite par les premiers juges; qu'il échéait également d'indemniser les quinze jours d'arrêt de travail pour l'ablation

de voir leur père pour des motifs graves, a violé les articles 388-1 et 290 du Code civil ; et alors, d'autre part, que dans ses conclusions d'appel, Mme X... avait fait valoir que A... avait subi l'ablation

été exposée dans le règlement de consultation et qu'il s'agissait ainsi d'un critère de sélection dont elle n'avait pas été informée, de sorte que la société In'Li ne pouvait pas le lui opposer pour abaisser

X... a abaissé les ridelles de son camion, ce qui a déséquilibré un paquet de tubes métalliques, lequel est tombé sur M.

dispositions de l'article L. 351-1-1 du code de la sécurité sociale envisagent une situation particulière (version applicable à l'espèce) : « L'âge prévu au premier alinéa de l'article L. 351-1 est abaissé

milieu marin; qu'en l'espèce, il était acquis aux débats que la mortalité huîtrière avait pour origine une désalinisation de l'eau de mer due à un excès de précipitations pluviales; que celles-ci, en abaissant

N'est-ce pas contradictoire pour quelqu'un qui a déclaré en 1999 à la revue Tabloïd que « l'homosexualité est une abomination comme il est très clairement dit dans l'Ancien et le Nouveau Testament ?

[L], que la SCI Le Château avait intérêt à dissimuler cette étude, d'abord afin d'abaisser le prix des travaux, puis, lors des opérations d'expertise, en privant l'expert de cet élément d'appréciation

l'aiguille, le test de tolérance au produit analgésiant, la pose du cathéter et un nouveau test, et s'il avait dû, après l'accouchement, procéder à une surveillance d'au moins une demi-heure avant l'ablation

sociale ; qu'il s'agit donc bien d'une infirmité permanente au sens de l'article 222-9 du Code pénal ; "alors que, l'infirmité permanente suppose la mise hors de service de l'organe considéré ou son ablation

réalisées, n'ont permis de mettre en évidence aucune faute, notamment de la part du docteur Y..., pas plus qu'une possibilité de lien de causalité entre la date du diagnostic et la nécessité d'une ablation

Le 29 novembre 2010, Mme [Y] a été admise au centre hospitalier d'[Localité 3] pour un nouvel écoulement et, le 27 avril 2011, elle l'a été au centre hospitalier de [Localité 7] pour l'ablation de la plaque

répressive, la compétence des juridictions est d'ordre public ; que les juridictions correctionnelles sont incompétentes pour connaître des infractions qualifiées crime par la loi ; que la splénectomie (ablation

révélant l'existence de fautes commises par l'équipe médicale ayant procédé à l'amygdalectomie de la victime ; " que, d'une part, ils établissaient que l'absence de saignement constatée après l'ablation

convaincu la cour d'assises et qui ont été exposés au cours des délibérations menées par la cour et le jury ; que la mutilation, au sens de l'article 222-9 du code pénal, suppose le constat d'une ablation

Y..., qui dirige sa société, avait de lui-même abaissé son salaire de 25 000 à 17 000 francs à l'occasion de la procédure de divorce et que de plus, il bénéficiait des infrastructures de sa société spécialisée