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475 résultats pour « Aimard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

Miroslav X..., a dit n'y avoir lieu à suivrec/Mihajlo Y

61372604cd5801467742251d

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

civile qui y relatait essentiellement le déroulement des journées et indiquait son emploi du temps à venir, se disait triste dans plusieurs des messages où elle disait aimer Z... de penser que celui-ci aimait

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742767a

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

non-dénonciation de privation ou mauvais traitement sur personnes vulnérables ; "aux motifs que la connaissance des faits s'établit par le fait que Claude Le A... avait parlé à Philippe X... de ce qu'il n'aimait

Source officielle
CC

cr

61372627cd58014677423594

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

temps après, dans la salle de repos, il passait sa main dans le chemisier de Y... et lui caressait les seins, celle-ci parvenant tout de même à se dégager ; que X... ne cessait de lui dire qu'il l'aimait

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742417e

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

pédo-psychiatre depuis la révélation des faits, sa mère n'ayant toutefois observé aucune perturbation de son comportement ; qu'à l'expert, Aurélie Y... a confié que " Franck était gentil, qu'elle l'aimait

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424919

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

Angélique avait dû utiliser un des préservatifs usagés qu'ils avaient l'habitude de jeter dans la poubelle de la salle de bains ; que Nicolas A... maintenait avoir entendu Colette Z... dire "qu'elle n'aimait

Source officielle
CC

comm

613724d5cd58014677418ba2

Cassation

13 février 2007

13 février 2007

17 mai 2000 pour le second ; Attendu que la société Eminence fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à la société Mervant distribution les sommes de 24 240 euros HT au titre du site d'Aimargues

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00954

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

policiers présents sur place ne s'était pour autant à aucun moment montré violent à l'égard de sa propre famille, qu'il avait simplement pénétré dans l'appartement familial, dit aux enfants qu'il les aimait

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01080

Cassation

30 octobre 2012

30 octobre 2012

défense : Vu les articles 537, 607 et 608 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué (Pau, 7 juillet 2011), a déclaré irrecevable l'appel-nullité interjeté par la société Menoux Aimard

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00620

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Ainsi, Mme [R] précise que : « un de mes collaborateurs qui avait été invité par [N] [S], me rapporte que celui-ci avait dit de moi que j'étais une partouzeuse, que j'avais une belle chatte et que j'aimais

Source officielle
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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01007

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

culpabilisant ("c'est à cause de toi qu'on est dans cette situation", "n'attends pas que je sois mort pour le regretter") et sont donc loin de représenter des marques d'affection émanant d'un père aimant

Source officielle
CC

cr

6137262ccd5801467742382f

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

de nombreux clichés, dont ceux qu'il avait pris alors qu'elle était mineure, au prétexte d'un rangement dans son atelier ; que les propos et allusions adressés à la jeune fille selon lesquels elle aimait

Source officielle
CC

cr

6137269dcd58014677427108

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

affirmations de Gérard X..., qui sont relatives à de mauvaises relations qu'il aurait entretenues avec la stagiaire, ne sont pas confirmées par l'enquête ; que son directeur le décrit comme un homme aimant

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cr

6079a8979ba5988459c4e0e0

Cassation

23 décembre 1968

23 décembre 1968

N'AVAIT PAS ETE LE PERE DE LUC, JE N'AURAIS PAS ETE OBLIGE DE TUER CET ENFANT ET D'ARRACHER CETTE INNOCENTE VICTIME QUE J'AIMAIS A CET IMPITOYABLE BOURREAU QUE JE HAIS" "IL PORTE COMME UNE BRULURE LA HAINE

Source officielle
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cr

613726a3cd58014677427449

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

que la première fois, Robert X... était entré, un soir, dans l'obscurité dans la chambre qu'elle occupait avec sa soeur, avait commencé par la caresser sur le bras et le dos en lui demandant si elle aimait

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cr

613725d9cd58014677420fc8

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

Pierre X... coupable d'atteintes sexuelles sur mineures de 15 ans par une personne abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions ; "aux motifs qu'usant d'un mode quasi rituel, Pierre X... aimait

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CC

cr

61372646cd580146774244a8

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

les services de gendarmerie (D75), Julien Y... a déclaré qu'il avait déclaré à Joël X... que "ces placements étaient risqués", que Joël X... lui aurait répondu "qu'il connaissait les risques et qu'il aimait

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01299

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Mme Nina E..., étudiante âgée de 20 ans, convertie à la religion musulmane et actuellement en déplacement au Maroc dans le cadre de ses études ; que même s'il se présente sous les traits d'un père aimant

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cr

édure suiviec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01169

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

A... qui, ce jour-là, les gardait toutes les deux ; que Margaux Lecourtois déclarait aux enquêteurs qu'un jour, lorsqu'elles étaient petites, Chloé avait commencé à lui dire qu'elle n'aimait pas M.

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cr

61372695cd58014677426be9

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

qu'il avait d'ailleurs commencé à le repousser lors de séances de cinéma, ce qui avait entraîné une réaction de Fabrice X... auprès de sa famille, ce dernier s'étant plaint que Stevens n'était pas aimable

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f0e4

Cassation

12 décembre 1996

12 décembre 1996

qu'au fil du temps il serait devenu plus entreprenant et l'aurait pénétré avec les doigts; que, pour vaincre sa résistance, il lui aurait expliqué qu'il agissait ainsi pour lui montrer combien il l'aimait

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