Alain X... (M.

Alain X... écrivait à M.

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1996 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Agio Sigarenfabrieken Wolwerstraat 3 5525 Ar

Blais, avocat général et avec l ’ assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur les recours formés par : - Monsieur Alain Y..., - L'agent judiciaire du Trésor, contre

Alain Z...

comme pièce de nature à justifier la révision que des conclusions des sociétés Oltys et Optiflows dans une autre instance datées du 13 janvier 2017 ; qu'en affirmant que les sociétés New Voice étaient

Alain X... n° 7, 26, 27, et 28), faisaient apparaître que les comptes courants d'associés de M.

Claude et Alain X... et Mme Patricia X...

(OPA) amicale sur la totalité des actions de la société ; que le service de la surveillance des marchés de l'Autorité des marchés financiers (l'AMF) ayant constaté, avant cette annonce publique, une nette

X... en dates du 22 avril 2004 (pièce 37), du 30 septembre 2002 (pièce 39), du 9 mai 2001 (pièce 40), du 9 février 2004 (pièce 41), du 4 janvier 2005 (pièce 43), du 8 avril 2004 (pièce 44) et du 12 septembre

Alain X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 avril 2017 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à M. E...

M..., en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société anonyme Alain Colas Tahiti, la société en nom collectif BT gestion, M. A... O... et Mme T...

Alain Y..., domicilié [...]                     , 3°/ à M. Louis Y..., 4°/ à M. Patrick Y..., domiciliés [...]                                       , 5°/ à M.

Alain X..., leur fils, et Mme X..., leur fille, ci-après dénommés les associés du GFA, un prêt d'un montant de 2 800 000 francs (426 857,25 euros) et un prêt d'un montant de 300 000 francs (45 734,71 euros

total de 35 505 euros et de revenus annuels totaux s'élevant à 16 500 euros contre 1 100 euros de charges annuelles totales, que la caution ne disposait que d'à peine plus de 1 300 euros de revenus nets

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Alain X... est décédé le 11 février 2006, en laissant pour lui succéder ses deux filles, Florence

Pierre, demeurant à Loncé, Montoir-de-Bretagne (Loire-atlantique), 18°/ de Monsieur XZ...

autres points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles ; Condamne Mme X... et la société Net