Echelle, comprenant : un premier ensemble de colonne comprenant une première colonne ; un second ensemble de colonne comprenant une seconde colonne et un manchon couplé à la seconde colonne à proximité

civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 2 juin 2014 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Maisons Alain

Alain Z..., 2°/ Mme Karina Z... née X..., demeurant ensemble 12, place des Colonnes, 95305 Cergy Saint-Christophe, Cergy-Pontoise, en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1994 par la cour d'appel

Alain X..., demeurant ...

aux étages inférieurs (recevant évacuation des eaux usées et colonnes montantes de l'arrivée d'eau).

Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Clinique de [Localité 3], de la SCP Alain Bénabent, avocat de

masse des créanciers la donation du 24 mars 1973 effectuée en fraude de leurs droits, et obtenir condamnation de la donataire à verser au syndic la somme représentant la valeur du bien qu'elle avait aliéné

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1994 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de M.

rendu le 8 novembre 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1°/ de la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à la Roche-sur-Yon (Vendée), rue Alain

Alain X..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de son désistement de pourvoi en tant que dirigé contre la CPAM du Territoire de Belfort, Mlle Alia

Alain X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de sa fille Stéphanie, 2°/ Mme Marie-Claude Y..., épouse X..., 3°/ M. Hervé X..., 4°/ M.

Alain X..., 2°/ Mme Jocelyne Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige les opposant au syndicat

EN POSSESSION DES CONNAISSEMENTS PERMETTANT LA SORTIE DES MARCHANDISES DU PORT DE MARSEILLE ; ALORS QUE LE SEUL FAIT MATERIEL DE LA POSSESSION, PAR X..., DES CONNAISSEMENTS AFFERENTS AUX BALLES DE COTON

Mme [W] [B], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 19-18.719 contre l'arrêt rendu le 7 mai 2019 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant à la société Alizée

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mme [Z], de la SCP Alain Bénabent , avocat de MM. [L] et [G] [Z], et l'avis de M.

La situation globale du jeune Allan X... n'a pas évolué.

Remeniéras, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de M.