André X..., de M. Jean X... et de M.

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 6 mai 1997), que Mme Y..., propriétaire de deux maisons données à bail

Maxime X..., 2°/ Mme Andrée Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                         , contre un arrêt rendu le 3 mars 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section

André, - A... Alain, - B...

Michèle, - LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS ANDRE-ANDRE, - A...

et André Y... ; "aux motifs, repris des premiers juges, que Pierre F..., directeur de l'agence Foch depuis le 24 juin 1983, faisait la connaissance en juillet 1983 de Guy A..., gérant de droit de la

Etienne Z... a donné à bail un appartement à son fils André, qui l'a occupé jusqu'en 1970, époque à laquelle, veuf depuis 1965, il a quitté les lieux, y laissant ses enfants majeurs, dont Mme Patricia

unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 7 mai 2015), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 11 décembre 2013, pourvoi n° 12-24.723), que, par acte du 1er décembre 1983, André

Marc-André B... (les consorts B...) ont promis de vendre à M. et Mme X... une parcelle agricole exploitée par M.

objet des poursuites soient munies d'ancres, dès lors que le bateau moteur qui assure la propulsion du convoi était équipé de deux moteurs et d'une ancre ; qu'il ne pouvait donc être déclaré coupable

confiée à la société André Jacq.

André A..., demeurant ..., 2°/ M. Eric A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

Compagnie générale de location (CGL), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, 2e section), au profit de la société Anor

André, inculpé d'escroqueries, tentatives d'escroqueries, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 13 août 1992, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 27 août 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec port d'arme, a confirmé l'ordonnance

André, contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 16 décembre 2003, qui, pour fraudes fiscales, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement et 22 000 euros d'amende, a décerné

Et les développements de la SCI Les Ancres sur les manquements de la SARL Les Playes Marine Service au contrat de bail commercial sont sans objet en ce qu'ils ne remettent pas en cause le caractère de

spécialement André C..., qui n'avait pas été entendu par le magistrat instructeur ou un officier de police judiciaire agissant sous commission rogatoire et qui n'avait pas été confronté avec les accusés