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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110564
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Pierre X..., domicilié [...] , 4°/ à Mme Anna X..., épouse Y... A..., domiciliée [...] , [...] , 5°/ à M. Jean-Robert X..., domicilié [...] , 6°/ à M. Z...
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ECLI:FR:CCASS:2012:C300463
3 mai 2012
3 mai 2012
Anne-Marie X... est, par suite, mai fondée à venir plaider à nouveau la responsabilité d'Agnès Y... dans le délabrement des dépendances au prétexte que la propriété serait encombrée d'objets divers,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100931
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Les nombreux appels téléphoniques passés par Mme Anne X... épouse Y... sur la ligne téléphonique de M.
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f632f
27 février 1992
27 février 1992
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme La Taste, dont le siège social est sis Zone industrielle Les Chalus, Forcalquier (Alpes de Haute-Provence), 2°) de Mme Anne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91025
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de l'arrêt rendu le 25 mai 2021 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations produites en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01458
11 mars 2008
11 mars 2008
Anne-Marie, -Y... Patrick, -Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100064
18 janvier 2012
18 janvier 2012
cinq déclarations de main courante à la gendarmerie de PLAN DU VAR pour violences et menaces ; que Thierry X... a fait l'objet à plusieurs reprises de rappels à la loi par le délégué du procureur ; qu'Anne
Source officiellecomm
613721c3cd580146773f701c
12 mai 1992
12 mai 1992
(20ème), 25°) de Mme Anna U..., demeurant ... (20ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200142
22 janvier 2009
22 janvier 2009
Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté Madame Marie-Anne X... de sa demande tendant à obtenir la reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur, l'association NOTRE DAME
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éesc/Mme Françoise X
ECLI:FR:CCASS:2012:C101010
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Bruno X... et Mme Anne-Lise X...
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f4489
18 avril 1991
18 avril 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., demeurant ... à Grenade-sur-Garonne (Haute-Garonne), en
Source officielleciv3
613721dacd580146773f81c8
31 mars 1993
31 mars 1993
Calixte F... et la communauté ayant existé entre Jules X... et feue Marie-Anne E..., demeurant ...
Source officiellesoc
613722a4cd580146773ff896
27 mars 1996
27 mars 1996
pourvoi n° R 94-43.814 formé par Mme Yvette D..., demeurant ..., VII - Sur le pourvoi n° S 94-43.815 formé par Mme Reine C..., demeurant ..., VIII - Sur le pourvoi n° T 94-43.816 formé par Mme Anne-Marie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00946
21 octobre 2020
21 octobre 2020
Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 mars 2019), le 30 septembre 1977, les sociétés Elf Antar (Elf) et Total raffinage distribution (Total) ont constitué un groupement d'intérêt économique (GIE) nommé GIE
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ECLI:FR:CCASS:2017:C310205
24 mai 2017
24 mai 2017
à leur gendre Dominique Z..., qui a signé le procès-verbal, lequel fait référence au "croquis de bornage" joint ; que le "plan de bornage et de division" fait clairement apparaître que l'allée des Ananas
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Donne défautc/M. B
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31 mai 1988
31 mai 1988
demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 2°/ Madame Z... née Simone C..., demeurant à Pont de Vaux (Ain), 3°/ Madame A..., née C..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 4°/ Madame Y... née Anne-Marie
Source officielleciv1
613721c3cd580146773f708a
7 octobre 1992
7 octobre 1992
X..., 6°) la compagnie d'assurances Union des assurances de Paris (UAP), 7°) Mme Anna K... B...
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ECLI:FR:CCASS:2012:SO01024
12 avril 2012
12 avril 2012
C..., chargé d'une mission ponctuelle de contrôle de la comptabilité, Anne D..., chef des services économiques de l'hôpital, Magali E..., assistante de direction, et de M.
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ECLI:FR:CCASS:2010:C201718
23 septembre 2010
23 septembre 2010
qu'en l'espèce, la cour d'appel de Poitiers, dans son arrêt du 12 juin 2001, n'a pas tranché dans son dispositif la question concernant la participation du docteur X... aux gardes à la clinique Sainte-Anne
Source officiellesoc
6137224dcd580146773fbde3
21 mars 1995
21 mars 1995
(Seine-Maritime), contre : Mme Anne-Marie X..., demeurant ... à Petit-Quevilly (Seine-Maritime), défenderesse à la cassation ; II.
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