LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société LEONARD - GEORGES Z..., société anonyme, dont le siège est à Paris (17e), ..., 2°

, la transformation du courant permettant la traction d'un téléphérique à Val Thorens ; que l'expert constatait que des groupes Ward-Léonard de même puissance et de même utilisation fonctionnent dans des

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable du délit d'homicide involontaire ; aux motifs que Mme D. a mis au monde le 22 octobre 1980 à 20 heures 30, à la clinique Léonard

Simon X..., demeurant aux Trois Ilets (Martinique), Anse Mitan, 5°) M. Boniface Y..., demeurant à Fort de France (Martinique), voie n° 6, Morne Calebasse, 6°) M.

X... une somme à titre de prime de fin d'année alors, selon le moyen, que ladite prime devant être versée chaque année au personnel ayant plus d'un an d'ancienneté, ce qui était le cas de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur KALLEN Léonardus B..., demeurant à Stainville Ligny en Barrois

Sur le premier moyen pris en ses quatres branches : Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Léonard Y..., de nationalité britannique, a créé, au profit de ses trois enfants, Andréa, Nigel et Amanda, deux

Madame YL... épouse RENIA Marie Ange XM... Monsieur JOSPITRE XV... Madame ZX... épouse XX... Monsieur LULA YQ... Etienne Madame ZI... épouse RENIA Irène XZ...

Joseph Z..., demeurant à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), ..., 9°/ Mme Anne-Marie B..., demeurant à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), ..., 10°/ M.

Léonard X..., demeurant à Punaauia PK 12, lotissement Scholermann, Côté Montagne (Polynésie Française), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 juin 1995, où étaient présents

X..., chef de poste radio-électronicien à bord du ferry Léopard appartenant à la société Normandy ferries France, travaillait à raison de 4 jours à bord, 2 jours de repos compensateur conventionnel à terre

comptes infidèles par omission de provisions dans les comptes de la société Aristophil concernant les engagements fermes de rachat et par omission de comptabilisation de la taxe forfaitaire due pour les années

Léonard, - Y... Annette, épouse X..., - Z... Bernard, - A... Jean, - B... Expédit, - C...

perçu un salaire imposable de 85.840 ¿ ; que ses prestations d'expert sont facturées par la société qui l'emploie et ne lui procurent pas de revenu supplémentaire ; qu'il assume seul l'entretien de Léonard

cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1994 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre), au profit : 1°/ du Centre coopérative agricole bretonne (CECAB), société coopérative, dont le siège est à Saint-Léonard

Léonard O... R..., demeurant ..., 8 / Mme Fortrose J...

I..., Muriel J..., Sylvie K... et Hélène L... et des agressions sexuelles sur Anne Laure M..., Léonora N... et Caroline Y..., avec cette circonstance que la particulière vulnérabilité des victimes était

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alain-Anne, dont le siège social est immeuble