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299 résultats pour « Ashken »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a9cd580146774277b8

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

modifier en aggravation puisque son artère circonflexe est déjà partiellement thrombosée ; qu'au jour de l'examen, Michel X... se présente comme un homme en bon état général apparent, paraissant asthénique

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CC

cr

6137259fcd5801467741f47d

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

. ; "1°) alors qu'il résultait notamment des conclusions d'appel de Renée Z..., que celle-ci avait toujours contesté les faits qui lui étaient reprochés, à savoir avoir asséné des coups à Lydie Y...

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cr

613725d4cd58014677420d76

Cassation

18 mai 1998

18 mai 1998

avait plus d'échange de coups entre les antagonistes et qu'en tout cas, les coups résultaient plus de bousculades réciproques que de véritables violences en sorte que le coup de merlin sur la tête asséné

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civ2

60794d079ba5988459c47d19

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

Mais ce n'est que pour mieux assener le coup final avec une Tarte Tatin ... congelée !"

Source officielle
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civ3

61372452cd58014677414852

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

société Quille, entrepreneur principal, assurée, selon police responsabilité décennale, par la compagnie Assurances générales de France (AGF), qui a sous-traité les travaux d'étanchéité à la société Aspen

Source officielle
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cr

613725fdcd58014677422175

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

. ; que ce dernier ingénieur informaticien, prestataire de service depuis avril 1991, date de sa création, de la société Ashley Group qui n'avait aucune activité réelle, s'est déclaré totalement étranger

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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00691

Cassation

8 juin 2021

8 juin 2021

deux salariées de la société, indiquant que, dès le début de l'année 2012, la partie civile pleurait beaucoup et avait maigri, d'autre part par un arrêt de travail du 11 janvier 2012, pour asthénie

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00528

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

« 2°/ que le juge doit caractériser l'existence d'un lien de causalité directe entre les blessures alléguées par la victime et la scène unique de violences ; qu'en retenant que « même si le coup asséné

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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01233

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

L'intéressé les a alors invectivés sur le chemin du commissariat et à l'arrivée dans la cour de celui-ci, a tenté d'asséner un coup de tête à M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03717

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

de voyageurs, agissant dans l'exercice ou du fait de leurs fonctions, alors que la qualité des victimes étaient apparente ou connue » ; qu'ainsi, en retenant à la charge des prévenus le fait d'avoir asséné

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cr

61372578cd5801467741e061

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

.; que le témoin Jean-Luc Magne, s'il se rappelait bien que l'ailier de Panjas était arrivé comme une balle et avait asséné un coup de tête au n° 8 de son équipe, se trompait sur le numéro du joueur adverse

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cr

6137268bcd58014677426696

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

que Pierre X... reconnaissait avoir blessé Michel Y... avec un tournevis et expliquait avoir agi en riposte à une agression de ce dernier qui l'avait menacé avec un revolver sur la tempe et lui avait asséné

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civ3

61372452cd580146774148dc

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

d'un bâtiment à usage de palais des sports par un maître d'ouvrage public, assuré en police dommages ouvrage par la société Sprinks, a sous-traité les travaux d'étanchéité et de couverture à la société Asten

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cr

êt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivrec/Gilbert Y

61372624cd58014677423410

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

son mari l'avait violemment poussée occasionnant sa chute sur un meuble ; que dans le mouvement, son bras avait heurté et brisé le chapeau d'une lampe en verre ; que Gilbert Y... lui aurait ensuite asséné

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cr

61372562cd5801467741d3e8

Cassation

30 janvier 1997

30 janvier 1997

et l'examen des contenus des documents de formation évoqués et placés sous scellés n° 2 et 4, délayant, notamment dans le cours du stage "Force de vente", pages 1 à 9, des platitudes pour mieux les asséner

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cr

61372601cd58014677422389

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

crâne de Christian X... " ; que le témoin Rigollot travaillant également dans l'usine a fait la déclaration suivante : " dès l'arrivée de Mohamed Y... au niveau de Christian X..., celui-ci lui a asséné

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cr

6137267ecd58014677425fe9

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

blessures ont pour origine un coup de pied équipé d'une chaussure à crampons ; que les trois prévenus ne peuvent exciper des procès-verbaux d'audition de l'arbitre et du délégué fédéral, qu'ils n'ont asséné

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00326

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

[E] venant confirmer la charge et les conditions de travail au sein du cabinet, un certificat médical daté de 2016 faisant état d'une "asthénie réactionnelle sévère" liée à des difficultés relationnelles

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cr

6079a8799ba5988459c4d644

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

l'enquête, si l'auteur apparaît avoir disposé de documents nombreux, il n'a pas en ce qui concerne Philippe De Y..., effectué des recherches et procédé à l'audition de l'intéressé, se contentant " d'asséner

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cr

6079a87f9ba5988459c4d835

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

sans rapport avec les nécessités de l'exercice de ses fonctions, si bien que l'action civile tendant en l'espèce à obtenir d'un policier la réparation des dommages consécutifs à un coup volontaire asséné

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