Z... note également que lors de sa visite du 12 juillet 2001, il a pu constater que le bruit des machines agricoles à l'intérieur du hangar était assourdissant ; qu'il ajoute que dans le cas où le hangar

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Maximilien X..., alors âgé de 15 ans, avait été confié par sa mère à l'Association gestionnaire du centre de vacances d'enfants ou d'adolescents (Assovac

ELECTRICITE AU SERVICE DE L'UNION LAITIERE NORMANDE DEPUIS 1968, QUI TRAVAILLAIT LA NUIT DE 20 HEURES A 4 HEURES, A ETE LICENCIE LE 20 NOVEMBRE 1980 POUR AVOIR ETE A DEUX REPRISES LA MEME NUIT TROUVE ASSOUPI

interprétation par les plaignantes ; qu'il met sur le compte d'une affection débordante, dans une période de désarroi ayant suivi la mort brutale de son fils aîné, la recherche de contacts propres à assouvir

ses devoirs d'enseignant et constituent un manquement grave à l'honneur professionnel ; que des adolescents lui sont confiés en vue de leur formation intellectuelle et humaine et non en vue de l'assouvissement

de Lyon à Wissembourg ; que la société Danzas a confié le transport à la société Calberson, qui s'est substitué la société Transal ; que le 18 juillet 2003, le chauffeur de la société Transal s'est assoupi

a indiqué qu'il s'était peut-être endormi au volant ou qu'il a pu déboucher d'un accotement pour expliquer la survenance du curieux choc en biais et l'absence de freinage ; que l'hypothèse de l'assoupissement

SOIT L'ABSTENTION SOIT L'ACCOMPLISSEMENT D'UN ACTE DE LEUR FONCTION ; ALORS QUE, D'AUTRE PART, LE FAIT PAR LE PREVENU DE SOLLICITER L'EVICTION DU DEMANDEUR DU POSTE QU'IL OCCUPAIT, TENDAIT A L'ASSOUVISSEMENT

transporteur, après avoir pourtant constaté que l'accident de la circulation, à l'origine du dommage, était la conséquence de ce que le conducteur, chauffeur routier professionnel, s'était endormi ou assoupi

International, l'acheminement de marchandises de l'Italie vers la France à destination de la société Ditec France ; que la société Assocam International a sous-traité ce transport à M.

Assouane Z..., domicilié à la société Bellecombe, ..., 3 / de Mme Sophie G..., domiciliée à la société anonyme Bellecombe, ..., 4 / de Mme Marie F..., demeurant ..., 5 / de Mme Christiane X...

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, STATUANT SUR LA DEMANDE D'INDEMNISATION FORMEE PAR LA SOCIETE ASSOBAG, PROPRIETAIRE DE MARCHANDISES DETRUITES AU COURS D'UN INCENDIE SURVENU A BORD DU NAVIRE BEKKE REEFER

Z..., ancienne aide-soignante au sein de l'ASAMAD qui déclare que « dans le cadre d'un entretien avec Mr Y... dans son bureau situé au siège de l'association Le Chainon, celui-ci (Mr Y...) s'est montré

avec une connotation sexuelle de la part de ce praticien ; que certaines d'entre elles ont aussi ressenti que ces gestes procuraient au docteur X... une jouissance personnelle et lui permettaient d'assouvir

professeur à leur égard ; que ces faits, même s'ils ne sont constitués que par des gestes déplacés, sont particulièrement inadmissibles de la part d'un professeur, qui profite de ses fonctions pour assouvir

.., demeurant à Savigny-sur-Orge (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1984, par la cour d'appel de Paris, au profit de l'Association de soins et d'aide ménagère à domicile (ASAMAD

Y..., qui ne s'est pas mépris sur la réponse de la plaignante, a agi, en toute connaissance de cause, afin d'assouvir un désir sexuel ; "1°) alors que toute personne mise en cause dans une procédure pénale

jugement sera encore confirmé en ce qu'il est entré en voie de condamnation de ce chef ; que Georges X... a usé de ses fonctions d'élu et de président d'un organisme d'habitat social à seule fin d'assouvir