D... » ; Madame Audrey N... : « Les décisions prises ont été validées par M. D... ») et, surtout, qui animait tous les lundis une réunion avec Madame Appoline X... et Monsieur S...

demandes, l'arrêt retient que si les emprunteurs ont fait état du prêt contracté auprès de la banque dans leur demande adressée le 19 décembre 2013 à la commission de surendettement des particuliers de l'Aude

visite pour les vacances de l'été 1994; qu'il a, à cette fin, dûment avisé Liliane Y... des modalités pratiques de cet exercice et qu'il a consigné, comme il le devait, le billet d'avion de la jeune Aurélie

pour dire que la salariée fournissait des éléments de nature à laisser présumer l'existence d'une discrimination liée à son état de santé, la cour d'appel s'est fondée sur des emails et attestations fournis

Jean-Philippe, Roger Y..., 2 / Mme Anne Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Nancy (audienne solennelle), au profit :

précédent emploi ou son emploi similaire assorti d'une rémunération au moins équivalente à l'issue du congé de maternité, qu'en l'espèce cette règle n'a pas été respectée par l'employeur qui n'a jamais fourni

. ; qu'elle était satisfaite du travail fourni par M.

service presse de Chopard France, situé un étage au- dessus de la boutique, ont alerté le directeur général de la société F... sur le comportement de Monsieur B... envers Mme G... et envers Madame Audrey

Daniel, - Z...Aurèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 13 octobre 1998, qui les a condamnés, pour homicide involontaire, à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 20

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Georgette, Janny A..., exploitante agricole, demeurant à Fourrières (Var), Domaine de la

Vieil Annecy attendait qu'elle soit recopiée et lui soit adressée par Mlle X..., ainsi qu'en attestent la mention manuscrite figurant au bas de ce document et son objet ainsi libellé : « lettre à me fournir

Michel Fournier, 44°/ de M. Honoré Rose Geffry, 45°/ de M. Claude Girard, 46°/ de M. Michel Grange, 47°/ de M. Robert Grégoire, 48°/ de Mme Lucette Lamy-Bobier, 49°/ de M.

ampliatif et additionnel produits ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et le jugement qu'il confirme, qu'à la suite de nombreuses plaintes de voisins du site minier et industriel exploité à Salsigne (Aude

la société La Belle Epoque de la convention collective du théâtre vivant, à retenir qu'elle avait pour activité principale de présenter des spectacles et que son activité subsidiaire était celle de fournir

en-tête de la SARL, dont la mention "au capital de 100 000 francs" avait été raturée quant au chiffre et remplacée par "500 000 francs" (au 20 mai 1996)" ; que cette modification a été effectuée par Aurélie

l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Emilien et Aurélie

[G] [T], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 22-11.669 contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Aurel

le 30 octobre 2014 et le 31 mars 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Jean-Yves X..., décédé, ayant été domicilié [...], 2°/ à Mme Audrey

, ORLEANS, BOURGES, VERSAILLES, TOURS ou BESANCON ; que, s'agissant de l'établissement de MONTROUGE contrôlé pour la période du 1er avril 1997 au 31 décembre 1998, aucun élément n'est fourni de nature

Mme Y... n'a d'ailleurs fourni aucune explication satisfaisante quant à son comportement constitutif d'un refus de vente.