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59 résultats pour « Barthelemy Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137247bcd58014677415d96

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Christophe Ouvrard, demeurant La Croix Valette, 87800 Nexon, 47 / de Mme Simone Pichard, demeurant 5, rue Jules Rainu, 87280 Limoges, 48 / de Mme Roselyne Pimaud, demeurant allée du Golf, 87350

Source officielle
CC

soc

6137239dcd5801467740c1ab

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

Louis X... demeurant ..., Saint Christol, 34400 Lunel, 7 / de M. René K..., demeurant 37, Mas de Treille, 34670 Baillargues, 8 / de M. Guy Q..., demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137210acd580146773f07a0

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613721b1cd580146773f6318

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Christophe A..., demeurant ... (Vaucluse), 9°) M. Alain B..., demeurant ... (Vaucluse), 10°) Mme Valérie E..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721b4cd580146773f64e1

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Christophe A..., demeurant ... (Vaucluse), 9°) M. Alain B..., demeurant ... (Vaucluse), 10°) Mme Valérie E..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210a5

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd3e4

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Paul XI..., demeurant 13, La Chanterie, chemin du Barthélémy, à Charbonnières-Les-Bains (Rhône), 5 ) de M. Jean-Claude B..., demeurant ... à La Tour de Salvagny (Rhône), 6 ) de M.

Source officielle
CC

civ2

6137219fcd580146773f54c2

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Manuel B..., ès-qualités d'administrateur légal de son fils mineur Christophe, 15°) Mlle Véronique B..., demeurant tous trois ... à Ris-Orangis (Seine-St-Denis), 16°) la société Taxis Athis, dont

Source officielle
CC

civ2

613721a3cd580146773f5794

Cassation

27 mars 1992

27 mars 1992

Simon Christophe YX..., demeurant ... à Forges-les-Bains (Essonne), Limours, 81°) M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00028

Cassation

6 janvier 2010

6 janvier 2010

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky, avocat aux Conseils pour Mme X...

Source officielle
CC

comm

61372254cd580146773fc12e

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Var), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit : 1 / de la société BP France, dont le siège social est ... à Cergy-Saint-Christophe

Source officielle
CC

soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Jacques Barthélemy, demeurant 21, rue Victor Hugo, 54630 Richardmenil, 38 / de Mme Christine Bautz, demeurant 11, rue de la Blette, 54320 Maxeville, 39 / de Mme Marie-Claude Benard, demeurant 12,

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Michel Le Pabic, demeurant 1 bis, rue de la Poste, Le Bourg, 56150 Saint-Barthélemy, 32 / de M. Jean-Luc Bernard, demeurant 5, rue de Bellevue, 56660 Saint-Jean-Brévelay, 33 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00302

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Christophe et Laurent X... sont intervenus volontairement pour la reprendre ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00831

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne la SCP Yves Coudray-Christophe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01207

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Barthélemy, Matuchansky et Vexliard, avocat aux Conseils pour Mme X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100889

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Georges X... assume seul la charge matérielle et financière de l'éducation et de l'entretien des deux enfants issus du mariage, en ce compris des frais supplémentaires tenant à l'état de santé de Christopher

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201476

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard et Poupot, avocat aux Conseils, pour la société Groupe Sogal.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201364

Cassation

24 septembre 2015

24 septembre 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits aux pourvois n° N 14-20. 514 et P 14-20. 515 par la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard et Poupot, avocat aux Conseils pour les sociétés Deca France

Source officielle

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Journal officiel
Créations

FABRER, Christophe, Jean, Barthelemy

SIREN 498683101Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

30/11/2025

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Radiations

BARTHELEMY, Jean-Philippe, Christophe, Frédéric

SIREN 750181588Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

20/12/2024

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Immatriculations

CASTENETTO, CHRISTOPHE BARTHELEMY LOUIS

SIREN 794726000Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

07/05/2024

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Radiations

Priam, Barthélémy Christophe

SIREN 892452285Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

14/11/2023

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Créations

barth-elec, BARTHELEMY, Christophe, Pascal

SIREN 439271891Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

07/09/2023

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