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1 374 résultats pour « Bauducco-Rota »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100831

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 17 DÉCEMBRE 2025 La société Via Roma

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00977

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

l'arrêt attaqué (Paris, 19 juin 2017), que la société M-Real Alizay (la société M-Real), qui exploite une usine de pâte à papier, a commandé à la société Thermodyn la fabrication et la fourniture d'un rotor

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CC

comm

613724c6cd58014677418416

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

X... ne représentaient aucunement les membres du conseil d'administration, mais appartenaient à l'amicale Roca vacances et que, dans ces conditions, M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00302

Cassation

10 juin 2026

10 juin 2026

[Q] a confié à un autre prestataire que la société Déménagement Dijon la réexpédition de ses effets, après avoir elle-même relevé que le dépôt du mobilier auprès de la société La Rosa Del Monte à [Localité

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02196

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Rouchayrole, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Normandie Roto impression, de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02194

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Rouchayrole, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Normandie Roto impression, de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02195

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Rouchayrole, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Normandie Roto impression, de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d1cd5801467740e91d

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roma, société anonyme, dont le siège est route nationale 141

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300378

Cassation

8 juin 2023

8 juin 2023

dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° U 21-19.099 contre un arrêt rendu le 19 avril 2021 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Rosa

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200647

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[Y] et non à l'ensemble des travaux devant être réalisés sur les zones D et E, la cour d'appel a dénaturé le rapport d'expertise judiciaire et le cahier des charges établi par la société Rocca et Terra

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comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00537

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

, qui a fait diligenter une expertise par la société BCA expertise, laquelle a conclu à la prise en charge du sinistre pour la somme de 19 441,24 euros TTC consistant notamment dans l'équilibrage du rotor

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comm

61372214cd580146773fa0e1

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roca métal, société à responsabilité limitée

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comm

613722a0cd580146773ff53f

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Roma, dont le

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civ2

613724bacd58014677417e1e

Cassation

21 juin 2006

21 juin 2006

Y..., salarié depuis le 1er janvier 1980 de la société Rota formes, a déclaré être atteint d'une affection provoquée par les poussières de bois (tableau n° 47 des maladies professionnelles) dont le caractère

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soc

61372380cd5801467740a9ad

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

dommages-intérêts pour rupture abusive de son contrat de travail, alors, selon le moyen, d'une part, que la cour d'appel n'a pu statuer ainsi qu'au prix d'une dénaturation des attestations Ferney, Teboul, Baudu

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soc

613721b2cd580146773f635e

Cassation

16 avril 1992

16 avril 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rocca Y..., épouse X..., demeurant Via Tito Z... 44/1 à Modena (Italie), en

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cr

61372586cd5801467741e7f6

Cassation

22 mars 1993

22 mars 1993

Y..., entendu sur commission rogatoire, a expliqué avoir reçu notification en mars 1987 de la cession de créance de Mme Z... sur la SCI Rocca Porena au profit du groupe C... ; que, par ailleurs, et de

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civ2

6137251acd5801467741afe2

Cassation

25 octobre 2007

25 octobre 2007

au titre de la pathologie de son épaule gauche, dès lors que le médecin-conseil de la caisse, interrogé le 14 avril 1999, établissait de manière non équivoque que la tendinopathie de la coiffe des rotateurs

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CC

cr

61372576cd5801467741df02

Cassation

10 octobre 1996

10 octobre 1996

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement condamnant solidairement Y... et Yves Nicolas à verser à la Banco Di Roma

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CC

comm

6137232fcd5801467740684a

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

l'article 7 de la loi du 25 janvier 1985 ; et alors, d'autre part, qu'en justifiant surabondamment sa décision par le constat d'une prétendue confusion des patrimoines entre la société Y... et la SCI Ropas

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