où Philippe J... le dépassait dans des conditions dangereuses pour tenter d'éviter le heurt avec le poids lourd arrivant en sens inverse; que les témoignages en sens contraire de René B... et Bernadette

Bernadette, épouse B..., - C...

Y... et Mmes Z... et Bernadette Y... (les consorts Y...) à M.

Bernadette, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 23 février 2001, qui, pour contravention de violences, l'a condamnée à 800 francs d'amende et a prononcé sur les

. ; que les déclarations des deux témoins entendus dans le cadre de l'enquête de gendarmerie, Bernadette A... et Faustine Y... corroborent les déclarations de Tranquillo A..., qu'il a été victime de coups

Bernadette, commissaire à l'exécution du plan, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2004, qui a condamné le premier à un an d'emprisonnement

Alain X..., domicilié [...]                                                 , 3°/ Mme Bernadette X..., domiciliée [...]                           , contre l'arrêt rendu le 1er mars 2016 par la cour d'appel

Nicolas X..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Catherine X..., épouse A..., domiciliée [...] , tous six pris tant en leur nom personnel qu'en qualité d'héritiers de Bernadette F... , 7°/ à M.

. ; ils constataient que deux salariées, Mmes Bernadette Y... et Sandrine Z... étaient présentes au travail ; celles-ci précisaient que le dimanche précédent, soit le 3 septembre 1995, le commerce avait

Z..., commissaire à l'exécution du plan des sociétés Bernadon Bruhier SA et Bernadon Bruhier SARL a repris l'instance ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche, après avis de la deuxième chambre

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Catherine Y..., domiciliée [...]                          , agissant en qualité de tutrice légale de Mme Bernadette

pénale ; "en ce que la question n° 1 est ainsi libellée : "L'accusée Mireille X... est-elle coupable d'avoir, à Saint-Martin d'Armagnac -Gers-, le 7 juin 1991, volontairement donné la mort à Bernadette

Bernadette, épouse M..., - D... Henri, - I... Maurice, - C... René, - F... Monique, épouse B..., - E... Claude, - K... Simone, épouse G..., - L...

Guy X..., demeurant ..., 3 / de Mme Bernadette X..., demeurant ..., 4 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jacqueline X..., demeurant ..., 2 / Mme Bernadette X..., épouse

1134 du Code civil, la cour d'appel a dénaturé les organigrammes et le livre d'entrée et de sortie du personnel, versés aux débats, desquels il ressortait que si, à compter de novembre 1989, Mme Bernadette

Bertrand X..., Mme Bernadette A..., M. Jean-Claude B..., M. Christophe C... et M.

Michel X..., 2 / Mme Bernadette Y..., épouse de M. Michel X..., demeurant ensemble à Montredon (Lot), 3 / M. Roger X..., 4 / Mme Odette Z..., épouse de M.