Domenico X..., demeurant à Bilieu Champ Dieu (Isère), en cassation d'une ordonnance rendue le 14 septembre 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Isère, siégeant au tribunal de grande

l'arrêt rendu le 1er juin 2023 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige les opposant à l'Association syndicale libre [Localité 4], représentée par la société Régie des sites tertiaires -Billion

le secteur habillement ne justifiant plus la présence d'un cadre dédié à la recherche développement ; qu'au moment où la décision de licenciement a été prise les difficultés de Sofila et du groupe Billion

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 décembre 1988, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre SAINT-MACARY, PEYRAFITTE, BILLAUD

Y..., au service depuis le 1er mai 1969 des Etablissements Chauvel et Billaud, en qualité de VRP était rémunéré par des commissions de 6 % sur le papier à cigarettes, de 0,32 % sur les allumettes et de

Y..., alors notaire associé au sein de la SCP Billaud-Landeroin-Sarrazy, devenue SCP Beylard-Dutour-Marcadie-Sarrazy, a acquis soixante quatorze pavillons meublés ; qu'elle entendait bénéficier des droits

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la CPAM a refusé de prendre en charge au titre de la législation professionnelle les lésions que Mme X..., salariée de la société Billion

Z..., épouse Billoué, demeurant ensemble Morne Vergain à Abymes (Guadeloupe) ; Me Bouthors, la SCP Delaporte et Briard et la société COGERIM ayant été appelés, a rendu l'arrêt suivant : LA COUR,

été dans l'intervalle déclarée en redressement judiciaire, Mlle Z... a saisi la juridiction prud'homale d'une demande tendant à obtenir la condamnation in solidum de la société SGRM de Maître Y... et Billoud

Robert Y..., demeurant au Petit Billoux, Commune de Peyrelevade (Corrèze), Sornac, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Alain Parfus, demeurant Le Fouillon, 38850 Bilieu, 20 / de M. Patrick Martin, demeurant 23, lotissement les Cordées, 38113 Veurey Voroize, 21 / de M.

Patrick Z..., notaires, venant aux droits de la société civile professionnelle (SCP) Haller-Hubert, venant, elle-même, aux droits de la société civile professionnelle (SCP) Deletre-Delattre, Debaecker-Billiau-Haller

exploite en direct ou en franchise, sous l'enseigne "B & B" ; qu'elle a confié la direction de ces hôtels à des sociétés commerciales et signé avec leurs gérants des "contrats de gérance-mandat" ; que Mme Billod

Z..., épouse Billoué, demeurant ensemble Morne Vergain, à Abymes (Guadeloupe), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

971,20 euros, sous réserve de l'application de la clause de globalisation des sinistres ; Aux motifs propres que la société Ardosa, fournisseur des ardoises à un sous-traitant de GEB, la société Bilheude

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que les parcelles situées sur la commune de Bilieu (Isère) lieudit..., cadastrées section AB n° 637 et 640, propriété de Monsieur Sylvain Y..., disposent

doivent réparer le préjudice subi, sans qu'il en résulte pour elle ni perte ni profit ; qu'il a été jugé de manière définitive que la société Bred a soutenu abusivement la société Clinique Armand Billiard

Billion Choiselat, la Sas Pierre C..., M. Benoît D..., la Sarl Jean E..., la B... des champagnes Tassin, M. F... Jacquet, M.