la période d'observation de la société GFAD BLANC BLEU ; que Maître X... connaissait nécessairement les commandes passées auprès de la société JANCARTHIER par son administrée ; qu'il reconnaît dans ses

F... à gauche, d'une liste de titres en lettres blanches en haut à droite et du nom C... F... en lettres jaunes stylisées en bas et au verso d'un fond blanc, du nom C...

Chapoutier, qui avait continué, même après cette date et encore durant les travaux, à émettre de nouveaux besoins et à demander des modifications tardives, la cour d'appel a violé l'article 1382

est un délit continu qui se renouvelle chaque fois qu'il est fait usage du document litigieux ; qu'il n'est pas contesté en l'espèce que durant l'année 1983 et jusqu'au dépôt de la plainte intervenu en

Nathalie, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 mars 1987, qui les a condamnés, pour complicité d'abus de blancs-seings le premier, à 3 ans d'emprisonnement

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A FAIT DROIT A LA DEMANDE FORMEE PAR X..., OUVRIER AU SERVICE DE LA SOCIETE FRANCAISE DES ACIERIES DE BLANC

septembre 2004 : 3 permanences à St Venant, 1 permanence à Estrée Blanche, - novembre 2004 : 3 permanences à St Venant, 1 permanence à Calonne Ricouart, 1 permanence à Estrée Blanche, - décembre 2004

code de procédure civile, rejette la demande formée par l'association des Parents et amis d'enfants inadaptés Les Papillons Blancs et la condamne à payer à M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 mars 2010), que Mme X..., engagée le 14 novembre 1988 par la société Château blanc

textes de loi qui les répriment ; peu importe à cet égard l'absence de mention des numéros d'enregistrement des marques ; que de plus, la prévenue a été entendue précisément sur les faits reprochés durant

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard, André, Jules A..., demeurant actuellement ..., et précédemment ..., Le Blanc

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REJETE, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1793 DU CODE CIVIL, LA DEMANDE FORMEE PAR DURAND, ENTREPRENEUR DE BATIMENT, CONTRE LA SOCIETE

Roger D..., domicilié [...]                                         , en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Les Résidences du Soleil Blanc, 2°/ à M.

Attendu que, pour décider que ce droit à remboursement ne pouvait s'exercer que sur l'indemnité due par Blanc en réparation des frais de soins et de l'incapacité permanente partielle, l'arrêt attaqué a

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Carré Blanc distribution a assigné la société ACHP, ainsi que ses cautions, Mmes

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Chambery, 9 octobre 2007) que la société civile immobilière L'Ours Blanc (la SCI) a, en

attestée à 20 heures 45 ; que Sylviane A... a donné, dans un temps très bref par rapport aux faits, un repère précis concernant le départ de la victime, soit minuit ; qu'il ressort de l'information que, durant

l'ensemble des témoignages concordants, émis par des personnes qui pour beaucoup d'entre elles ne se connaissent pas, sont confortés par les constatations matérielles (écoutes téléphoniques, port d'armes blanches

Les clous et cerclages en acier galvanisé présentaient également des marques d'oxydation blanche à des degrés variés.

P..., ancien apprenti de la Voile Blanche du 14 octobre 2010 au 14 mars 2012, indiquant que M.