demeurant : 15190 : Condat, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mlle Marie-José A..., demeurant ..., 2 / de Mme Blandine

Z..., B... et C... ont été engagés par la société Blandin Brochard, entre 1986 et 1997 ; que le 1er septembre 2001, la société Blandin Fonteneau a repris les contrats de travail des salariés ; que ces

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Blandine

Dampierre-sur-Loire (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au profit de : 1°/ La Société d'exploitation des Etablissements Blandin

Pierre A... a fait donation à Mme Colette A... d'un immeuble dit Coco sis à Blondin (Maroc), Qu'afin d'asseoir leur plainte, les parties civiles ont produit une expertise privée datée du 17 avril 2007

Fonteneau aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Blandin Fonteneau à payer à M.

avait pris la fuite, a été condamné du chef d'omission de porter secours par un arrêt de cour d'appel qui a alloué diverses sommes aux consorts Y... en réparation de leurs préjudices moraux ; que Mme Blandine

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blandin

Ainsi que l'a justement relevé le premier juge, la société SETC avait connaissance dès l'avenant du 29 avril 2009 au bail commercial qui lui a été consenti par la SCI Blandin, que la terrasse

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'EARL Blondin

Gilles X... et Mme Blandine Y... a été prononcé par jugement en date du 5 septembre 2006, la convention de divorce prévoyant notamment que la résidence des enfants est fixée au domicile de la mère dans

. ; qu'il ressort de l'audition de Blandine U..., épouse FF..., que le docteur C... lui a demandé si elle acceptait d'être mandataire de Mme BB..., et ce en présence d'Alain D... ; que cette procuration

(BLANDINE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'AIX-EN-PROVENCE, DU 26 SEPTEMBRE 1962 QUI L'A CONDAMNEE A SIX MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS, 2500 NF D'AMENDE ET A DES REPARATIONS CIVILES POUR

Grimaldi, conseiller, les observations de la SCP Ghestin, avocat de la société Garage Blandan, de M. X... et de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BAYARD, PROPRIETAIRE, AYANT DONNE CONGE A BLONDIN, LOCATAIRE A TITRE COMMERCIAL FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNE AU PAYEMENT D'UNE INDEMNITE D'EVICTION

Y... et Mme Edith de Z... ont fait donation à leur neveu et fils de leurs droits sur les parcelles susceptibles d'exploitation ; Attendu que Mlles Blandine X... Y..., Christine X...

consorts G..., en demandant la liquidation et le partage des successions de Jacques F..., décédé en 1901, de sa fille, Aimée F..., décédée en 1916, et de l'épouse en secondes noces du mari de celle-ci, Blandine

irrecevable l'intervention de la société Compagnie industrielle du Nord-Ouest (Comino) offrant de reprendre la participation détenue par la société Fontenay industries dans la société de droit néerlandais Blandel

Concept automobile (BCA), Blandin Concept cars (BCC) et BMC ont saisi le tribunal d'instance d'une contestation portant sur la candidature de M.

Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Garage Blandan et sur le moyen unique du pourvoi incident de la société Lemoigne, qui sont identiques : Vu les articles 1604 et 1184 du Code civil