LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Antoine Y..., demeurant à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), rue Louis Blériot, 2°/

Christian E..., demeurant ..., 12 / de la société civile professionnelle de Sarcus et Blériot, dont le siège est ..., prise en qualités d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du

Philippe Bertein, demeurant 22/13, rue Blériot à Wattignies (Nord), 18°/ de M.

ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE RICHARD OTA, GERANT DU FONDS DE COMMERCE DE LA SOCIETE BARRAULT-LEPINE, AU PAIEMENT DE L'INDEMNITE DE LICENCIEMENT RECLAMEE PAR BLECOT

assumera le coût de cette location jusqu'à hauteur de 13 000 francs par mois indexé sur l'indice du coût de la construction de l'Insee " ; qu'en 1999, Mme Y... a quitté l'appartement sis quai Louis Blériot

X... adressé à la mairie de Blériot Plage et daté du 17 décembre 2013, que le prix de vente devait être payé en 4 fois ; que le 5 novembre 2013, A...

Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de sa demande en dommages et intérêts contre la SCP Badet – Blériot – A... – André A... ; AUX MOTIFS QUE Mme X... reproche au notaire d'avoir

suivant : I Sur le pourvoi n° X 89-19.420 formé par : 1°/ la société anonyme Dimex, société anonyme, dont le siège social est à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), zone industrielle de Liane, rue Bleriot

(Indre-et-Loire) Bléret, en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre section B), au profit de M.

Banque Solfea, 2°/ à la société Morand Bally, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité de liquidateur de la société Nouvelle régie des jonctions des énergies de France, 3°/ à la société Blériot

Françoise X... sur son train de vie ont été extrêmement vagues ; qu'elle dispose d'un compte joint avec sa tille ; qu'elle profite des véhicules, de la location très coûteuse de l'appartement du quai Louis Blériot

, avocat aux Conseils, pour la société Draka Paricable Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir : - ordonné le retrait immédiat des salariés de l'atelier situé ZI n°1, secteur A, rue Louis Blériot

Ministère public, qui s'impose au tribunal, sans avoir à examiner le bien-fondé des motifs avancés par les parties ; qu'elle désignera Maître Y... comme administrateur, aux lieu et place de Maître BLERIOT

Michel Z..., demeurant à Boisguillaume, Quincampoix (Seine-Maritime), résidence Louis Blériot n° 93, 4°/ de M. Joël A..., demeurant à Petit-Quevilly (Seine-Maritime), ..., 5°/ de M.

Attendu que pour condamner la Congrégation à payer à la société SNEF la somme de 97 901,95 euros au titre de travaux de construction, l'arrêt retient que la société SNEF a adressé à la société Bleziat

Adresse 2], 2°/ à la société Morand Bally, dont le siège est [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur de la société Nouvelle Régie des jonctions des énergies de France , 3°/ à la société Blériot

Danguy et Bleriot    doivent être déboutées de toutes leurs demandes et le jugement doit être confirmé ; 1) ALORS QUE dans l'acte d'engagement du 21 mai 1996, relatif au marché d'exploitation multitechnique

d'appel de Paris (pôle 5, 11e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Oser, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Baywa RE France, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Bleriot