Papeete, 27 avril 2017), qu'un jugement du 24 avril 2003 du tribunal de première instance de Papeete, section détachée de Raiatea, a ordonné le partage de la terre [...] n° 159 située à [...], commune de Bora-Bora

Boa n'avait été ni envisagée ni proposée, les bénéfices escomptés pour le service de l'apurement du passif provenant des deux sociétés dont il est constaté que M.

cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de la société civile immobilière Praz du Foug, prise en la personne de sa gérante, la Cogedim Rhône-Alpes, sise ..., 2 / de la société Botta

d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cohen Thomas Trullu, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Aral Renaud & Bona

[T] [P], domicilié [Adresse 2] (Tahiti), agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Bora Bora Cruises, a formé le pourvoi n° U 21-12.774 contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2020 par la

Bora ...

[J] [V], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la société Bocca d'Oro, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], défendeurs à la cassation.

Nicolas X..., tous deux demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 96/1900 rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Botta

Nicolas X..., tous deux demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 96/1899 rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Botta

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section B), au profit de Mlle X..., Maria Villas Boas Pinto, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ciffreo et Bona, dont le siège est ... à Cannes-la-Bocca (Alpes-Maritimes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ciffreo et Bona, dont le siège est ... à Cannes-la-Bocca (Alpes-Maritimes

attaqué (Dijon, 14 novembre 2000), rendu après renvoi de cassation (3e Civ, 23 juin 1999, pourvoi n° 97-20.860), que saisi d'un litige opposant la SCI Divonne centre (la SCI) aux sociétés GTM BTP et Botta

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambery, 21 octobre 2003), qu'à l'issue d'un contrôle portant sur les années 1997 et 1998, l'URSSAF a adressé le 16 novembre 1999 à la société Boa

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société GTM Constructions, venant aux droits de la société GTM-BTP, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / l'Entreprise de travaux publics Botta

a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° H 01-00.585 formé par la société Citroën Messian Z... engrenages et réducteurs et le pourvoi n° P 01-00.522 formé par les sociétés de Fourvoirie et Botta

Intermarché à respecter cet arrêté ; Attendu que la société Ledaye fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 26 mai 1999) de lui avoir ordonné sous astreinte de se conformer à l'arrêté préfectoral n° 95 BOA

cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre S), au profit : 1 / du Comptoir des entrepreneurs, dont le siège est ..., 2 / du Crédit lyonnais, dont le siège est ..., 3 / de la société Ciffréo Bona