unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 septembre 1993), qu'une convention de compte à demi a pris effet entre les époux Z..., titulaires de concession de bouchots

Vercors electro erosion (la société V2E), spécialisée dans la conception et la réalisation de moules métalliques, des moules destinés à la production, par injection de matière plastique, de capots et de bouchons

Ardiet et Mme Boucon, conseillers ; qu'ainsi, l'arrêt est entaché d'une nullité absolue ; "et alors, d'autre part, que ces mentions ne permettent pas de savoir quelle était la composition de la cour

Safari", et de la marque figurative, n° 94 536 281, déposée le 14 septembre 1994, représentant un flacon de parfum avec vaporisateur comportant un écusson, le dessin de la croix de Saint André et un bouchon

Ce professionnel note que le bouchon en liège comme le bois est un matériau sensible à l'environnement pollué en sorte que les bouchonniers doivent s'assurer d'une parfaite maîtrise de leur processus de

A..., et que la présence volontaire d'un bouchon de bois obstruant cette buse constituait une cause étrangère, d'autant qu'il avait été constaté en mars et septembre 2001 un écoulement d'eau dans cette

février 2007 de fortes pluies ont entraîné, malgré sa neutralisation, le débordement du décanteur du site dans lequel s'était accumulée une grande quantité de ces hydrocarbures et l'évacuation d'un bouchon

courant août 1987 ; qu'il ne saurait être contesté que l'obturation d'un circuit servant à la vidange du stéarate d'ammonium, fluide enrobant de nature visqueuse, par la présence de dépôts ou de bouchons

marque « Jean-Paul Gaultier », commercialisait le parfum « Le Mâle », conditionné dans un flacon en forme de tronc masculin sans bras, à la musculature marquée, de couleur bleutée, surmonté d'un bouchon

Eric E... a été mise en évidence sur un bouchon de type bouchon pour jerrican découvert à environ deux mètres de la carcasse de la voiture ; que cet élément est intervenu le 5 novembre 2013, l'empreinte

retient qu'en abandonnant courant 1994 son conditionnement à dominante bleue au profit de la couleur rose fushia, en lançant dans le même temps une bouteille de 50 cl. de lait de croissance avec un bouchon

fellations, afin de satisfaire les besoins sexuels de clients de l'établissement ; que, de même, Katia A... et Anna C..., étant payées au pourcentage sur les boissons consommées selon la pratique dite "du bouchon

relevé : la maigreur des animaux avec des scores corporels s'échelonnant de 1,5 à 3/5, des problèmes de dentition, une dermatite de léchage pour un chien avec une gale auriculaire, une queue en tire-bouchon

Z..., expressément qualifié de cessionnaire de la marque "Eugène Y...", que le droit d'user de cette dernière, sauf à éviter avec soin dans ses étiquettes, marques de bouchons, garnitures ou ornements

identiques à ceux saisis, 2 846 bouteilles de 50 cl à bouchon doré et, en vrac, 1 001 bouchons couleur fuschia et 365 bouchons couleur dorée identiques à ceux saisis ; qu'en l'état de ces constatations

constaté que, dans la base, la section triangulaire du bouchon Del n'obture pas complètement le corps creux, ce qui implique que, dans ce bouchon, la délimitation d'une cavité entre la base de la pyramide

Jocondienne, des bouchons de liège ; qu'une partie de ces bouchons lui avait été livrée par la société de droit portugais Corticas Lamosel ; qu'à la suite de plaintes de clients signalant que le vin avait

société BOUCHONNERIE JOCONDIENNE et la société MAAF assurances.