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48 résultats pour « Boustiere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721bbcd580146773f6a67

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des Etablissements Jaeger, dont le siège social est à Agincourt (Meurthe-et-Moselle), Bouxières-aux-Chênes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310387

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Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

-K...          , de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Les Terrasses des Bottières, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de crédit agricole mutuel

Source officielle
CC

soc

61372442cd58014677414028

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

demeurant 30, rue des Aulnes, 54630 Richardménil, 80 / de Mme Jocelyne Villaumé, demeurant 81, rue de Mirecourt, 54630 Flavigny-sur-Moselle, 81 / de Mme Laure Viriot, demeurant 6, rue Pasteur, 54770 Bouxières-aux-Chênes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300456

Cassation

30 mars 2010

30 mars 2010

Ils font partie d'un ensemble foncier de 37.399 m² comportant au nord est des bâtiments anciens (XVIème et XVIIème siècles) et de caractère, «le manoir de la Boudière», susceptibles de pouvoir être restaurés

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CC

soc

613720cbcd580146773ee6d0

Cassation

3 mars 1988

3 mars 1988

devant Nancy (Meurthe-et-Moselle), 34°/ Madame Martine XB..., demeurant ...Armée Patton à Nancy (Meurthe-et-Moselle), 35°/ Madame Marie-Martine M..., demeurant rue du Cheval Rouge à Ecuelle, Bouxières

Source officielle
CC

soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Eric Petitnicolas, demeurant 5, rue de Bouxières aux Dames, 54690 Lay-Saint-Christophe, 95 / de Mme Delphine Ploussard, demeurant 24, rue de Bellevue, 54910 Valleroy, 96 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201070

Cassation

19 juin 2014

19 juin 2014

de cotisations sociales au titre des exercices 2004 à 2006, c'est-à-dire pour les périodes antérieures à la date du prononcé de la requalification, cependant qu'il était incontesté que les docteurs Bourières

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10427

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

considération, Sur les demandes relatives à l'indemnisation d'un préjudice d'anxiété, La restructuration de l'activité navale en France dans les années 1960 a transformé l'entreprise Duchesne et Boisiere

Source officielle