[N] [V] [F] [S], domicilié [Adresse 6], [Localité 2], 2°/ à la société Lloyd's France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ au Syndicat du Lloyd's 29-87 Brit, dont

Santos, veuve de Brito Q..., 2°/ de M. Eduardo, Manuel P... Santos de G..., 3°/ de Mlle Isabel, Maria P... Santos de G..., 4°/ de Mlle Brigitte, Maria P...

mois de la déclaration copie au défendeur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ; Attendu que par déclarations orales reçues au greffe le 27 novembre 2009, le syndicat UNSA PNC Brit

cette ligne BGF et que la clôture actuelle, établie en 1986 et 1987 n'avait fait que reprendre le tracé de la précédente et retenu que les attestations produites pour prouver cette possession (Prieur, Brize

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Britta X..., domiciliée ...

(Hauts-de-Seine), 6°) de la société Cabinet Jean-Paul Bretz, dont le siège social est ... (8ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Air et Régional, présenté en décembre 2009, a été abandonné début 2010 et que la situation économique de Brit Air apparaissait en janvier 2012, selon un syndicat de personnels navigants, dans une dynamique

février 1993 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis ... (16e), pris en la personne de son syndic, la société Jean-Paul Bretz

Caille, demeurant ..., 2°/ du syndicat des copropriétaires du ..., représenté par son syndic, le Cabinet JP Bretz, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

d'un atelier d'enduction organique de la société des Laminoirs à froid de Thionville ; qu'à chaque fois, sauf le 7 mai, la direction a reporté la reprise du travail au poste suivant ; que Baecher, Britner

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 6°/ à la société Bureau veritas exploitation, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 7°/ au Syndicat du lloyd's 29-87 Brit

articles 48-1 et suivants de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu que, pour écarter les prétentions du prévenu qui contestait les constitutions de partie civile de la LICRA, de SOS Racisme et B'NAI BRITH

le siège est [Adresse 3], 12°/ à la société Bureau véritas construction, dont le siège est [Adresse 9], venant aux droits de la société anonyme Bureau Véritas, 13°/ au syndicat du Llyod's 29-87 Brit

13], dont le siège est [Adresse 8] (Royaume-Uni), représentée par son mandataire en France, la société Lloyd's France, dont le siège social est sis [Adresse 9], 10°/ au syndicat du LLoyd's 29-87 Brit

la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : PINTO DE SOUSA A..., DEMONTIEUX BRITO

X..., hameau de Brittière à Saint-Agnan-en-Vercors (Drôme), en vue de rechercher la preuve de la fraude de la société à responsabilité limitée Yolande X... sports et de son gérant, M.

énonce qu'aucun élément produit par la défense ne permet de mettre en doute la mention, par le procès-verbal, de l'existence d'une homologation en cours de validité pour l'appareil de type Prolaser 3 Britax

demeurant ..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant droit de son époux décédé, 2 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., représenté par son syndic, la société Jean-Paul Bretz