le jour même de la signature du bon de commande ; cela confirme les déclarations faites par Yves X... lui-même et concerne notamment les clients suivants : Goubelle, Denis, Guibert, Dourthe, Fuseau, Brunet

Yvelines), 9°/ Monsieur X..., pris en qualité de liquidateur de la société TRIANON AUTOMOBILE, 10°/ La société VERSAILLES SERVICES DISTRIBUTION AUTOMOBILES (VSDA), venant aux droits de la société BRUNET

Aragon-Brunet, Mlle Sant, Mme Blohorn-Bronneur, M. Frouin, conseillers référendaires, M.

Alain X..., demeurant ..., 4 / de la société civile professionnelle (SCP) Goujon, Bronnert et Stagnara, notaires associés, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

; que le principe de précaution appliqué par le maire ne saurait être regardé comme fautif et que le caractère vexatoire pour un agent d'entretien d'une petite commune rurale de travailler avec la brouette

la société MGM la somme de 50 000 euros à titre de solde du prix de vente et en ce qu'il a dit que la somme consignée par ces derniers entre les mains de la SCP Lejeune Tissot-Dupont Follin-Arbelet Brunet

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Reims, 23 octobre 1989), que la société Brodart a commandé un groupe de machines à la société Gartmann qui, pour exécuter ce contrat, a elle-même

RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE LOUIS PRAT AVAIT CONFIE LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT A LA SOCIETE TECNI, LAQUELLE AVAIT ENSUITE SOUS-TRAITE DES ELEMENTS DE LA CONSTRUCTION, DONT LA TOITURE, A BRUNET

X... à été successivement employé par la société Brossette-Valor Gabon, la société des Etablissements Brossette au Cameroun, la société Africaine Brossette et la société Brossette Afrique en exécution

JOINT, EN RAISON DE LA CONNEXITE, LES POURVOIS N° 72 - 14 320, 72 - 14 507 ET 72 - 14 509 RESPECTIVEMENT FORMES PAR LA SOCIETE MARSEILLAISE DES SULFURES DE CARBONE, PAR L'ENTREPRISE BRUNET ET DAME VEUVE

; Attendu que la société Brossette fait grief à l'arrêt d'accueillir ces demandes alors, selon le moyen, qu'en considérant que la rupture du contrat de travail de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BROSSETTE ALUMINIUM - ALMET, dont le siège est sis ...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 avril 2008), que la société Brosset Agro Bocage (la

Brossette a, après la date du transfert contesté, notifié à M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 21 juin 1985) que la société des Etablissements Brossette (la société Brossette), tiers porteur d'une lettre de change tirée sur M.

Aragon-Brunet, conseiller référendaire, rapporteur, M. X..., Mme Ridé, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

catégorie B devant avoir lieu le 31 décembre 2005 ; qu'il était convenu que le prix provisoire des actions B serait majoré d'un premier complément de prix si, jusqu'au 31 décembre 2006, la société Brunet

DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A LAISSE A LA CHARGE EXCLUSIVE DU DEMANDEUR LA RESPONSABILITE DE LA COLLISION SURVENUE ENTRE SA VOITURE ET LE CONDUCTEUR D'UNE BROUETTE