ingenieur buro buss, les conclusions de M.

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 15 OCTOBRE 2025 La société les Productions cinématographiques de la Butte

Robert ; que ce même témoin a ajouté "il y avait de la buée sur les vites, mais j'ai bien vu la scène" ; qu'en raison des déclarations contradictoires des parties et en l'absence de témoignage précis,

bâtiment, son assureur, en réparation de désordres consécutifs à l'affaissement de trois pavillons, provoqué par la poussée de racines de peupliers dans leurs fondations, elle même due à la mise sous buses

cours de laquelle une personne qualifiée, requise par le ministère public en application de l'article 77-1 du code de procédure pénale, a constaté l'absence, dans le socle en béton d'origine, d'une butée

dénommée Salustro Vincent Y... et associés), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1998 par la cour d'appel de Paris (7e Chambre, Section A), au profit : 1 / de la société Burg

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 25 juillet 2018), par des actes du 30 mars 2011, M. et Mme U... se sont rendus cautions d'un prêt consenti à la société Chery Buro (la société) par la société Banque populaire

en ses deux branches : Attendu, selon les juges du fond, que le 4 mars 1994, Johny Y..., salarié et chef d'équipe de la société Entreprise Pico, était occupé avec deux autres salariés à poser une buse

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 13 DÉCEMBRE 2023 La société Akesa buro

indemnités journalières pour la période du 5 au 19 juillet 2021, que l'argument de l'impossibilité de contrôle médical est inopérant dès lors qu'il n'est pas contesté que l'arrêt de travail délivré pour un burn-out

elles avaient recouru pour procéder le 15 octobre 1993 au branchement de cette cuisinière, ayant déployé chacune tous leurs efforts, sans réussir à positionner le bout du tuyau jusqu'à hauteur de la butée

, la victime des articles incriminés insistait sur la circonstance qu'une faute avait été commise au sens de l'article 1382 du Code civil, indépendante d'une diffamation, puisque la victime était en butte

existante en mauvais état, passant sous l'autoroute en service, en vue de la réhabilitation de cette buse ; que la société Amiantit France a adressé sa facture d'un montant de 181 098,92 euros ; que la

), l'utilisation par son employeur pendant ses arrêts maladie de la messagerie professionnelle du salarié, la mise en place de la prévoyance tardive ayant eu des répercussions sur ses indemnités, un burn