sujet américain demeurant "au 6, 16, ou 26", boulevard Malesherbes, pour traiter une affaire de vente, à grande échelle, de véhicules d'occasion de fabrication américaine, en particulier d'automobiles Cadillac

Bernard X..., demeurant Le Clos du Moine, 33240 Cadillac-en-Fronsadais, 3°/ de M.

Cadillac, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

Jaume Y..., demeurant Sant-Christ 4, 08348 Cabrils, Barcelone (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), au profit de M.

pénale ; A l'aube du 25 mai 1923, Guillaume S..., maître de scierie à Morlaix, et Pierre Q..., conseiller général, négociant en bois à Landerneau, quittent Rennes pour Paris à bord d'une voiture Cadillac

constituant la dernière fraction du prix de vente, soit 6, 66 % ; dès lors, la Cour relève que la convention dite " location-vente " en exécution de laquelle fut remise au prévenu la voiture de marque Cadillac

Signat, demeurant Caillac, Luzech (Lot), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 mars 1992

Michel X..., demeurant Moulin de Carlucet, 46600 Cazillac, 2 / de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège social est ..., aux droits de laquelle vient la société Axa assurances, 3 /

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Oset Matimport, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 33410 Cadillac

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'exploitation agricole Marc Ducau, dont le siège est Château Loupiac Gaudet, 33410 Cadillac

STATIONNEMENT D'UN TEL VEHICULE N'EST POSSIBLE SUR LE CHEMIN PRIVE COMMUN LARGE DE 3,80 METRES ET QUE LE STATIONNEMENT NE PEUT SE FAIRE QUE SUR L'AVENUE DES ARCADES A 40 METRES ENVIRON DE LA MAISON PALENCIA-CADILLAC

Cadillac (Gironde), 10 ) M.

Y... exploitait, à Cabrias, un commerce de peintures et papiers peints a été détruit par un incendie le 18 octobre 1980 ; que M.

. ; 2°) Madame Fernande Y..., épouse Z..., demeurant ensemble à Berre l'Etang (Bouches-du-Rhône), les jardins de Cabriane Bat C6 ; 3°) Monsieur A... d'ANGELO, demeurant à Rognac (Bouches-du-Rhône

Roger X..., demeurant les Jardins de Cabrianne C8 à Berre l'Etang (Bouches-du-Rhône), 2 ) M. Stanko Z..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 3 ) M. Jean-Pierre B..., demeurant ...

Jean-Claude D..., ayant demeuré Foyer des jeunes, 19300 Egletons et actuellement route de la Roche Canillac, 19320 Clergoux, 4°/ de M. Boujamaâ Z..., 5°/ de M.

utilisés selon les cuves et les appellations ; - d'autre part, que le titre naturel des vins qui avaient été déclarés enrichis ne correspondait pas à celui mesuré par le laboratoire oenologique de Cadillac

Y... a été admis le même jour en hospitalisation complète par la directrice du groupe public de santé Perray-Vaucluse, avant d'être transféré au centre hospitalier spécialisé psychiatrique de Cadillac