(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société anonyme Guillemot, dont le siège est ...

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 28 janvier 2002) de l'avoir, hormis le remboursement de l'emprunt contracté pour le financement d'un immeuble personnel à Mme Y..., débouté de sa demande d'indemnité

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 12 octobre 2004) de l'avoir débouté de sa demande visant à ordonner une mesure d'expertise et une enquête sociale et d'avoir fixé la résidence de

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 3 février 2004) de l'avoir débouté de sa demande tendant à dire et juger que la société Telekurs Multiplay n'était ni recevable, ni fondée à requérir

branches tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu qu'a la suite du divorce des époux X..., par jugement du 2 novembre 2000, le tribunal de grande instance de Chambéry

, engagé le 2 juillet 1992 par la société Compex automation, en qualité de directeur, a été licencié le 12 février 2003, pour faute grave ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

. - Valais (Suisse), 2 / la société anonyme GARDET, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de M.

Amar X..., demeurant HLM n° 16, Vongy, 74200 Thonon-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2000 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Skis

annuelle du contrat, limité la condamnation de la débitrice à la somme de 5 000 francs et prononcé la déchéance du droit aux intérêts contractuels ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

Volat, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1995 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Stade Olympique Chambérien, dont le siège social est Piscine

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 23 mai 2005), statuant sur les difficultés nées de la liquidation de la communauté, d'avoir dit que Mme Y... pourra exercer son droit à récompense en nature

Yvon X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de l'Association départementale pour le travail protégé (ADTP), dont

Giuseppe, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2005, qui a rejeté sa demande de restitution ; Vu les mémoires personnels et ampliatif produits

titre de l'octroi abusif de crédit, les juges du second degré ont retenu que cette demande se heurtait nécessairement à l'autorité de la chose jugée attachée à l'arrêt rendu par la cour d'appel de Chambéry

des remontées mécaniques de Peisey-Nancroix-Landry, dont le siège est àPeisey-Nancroix (Savoie), en cassation des deux arrêts n° 254-88 et n° 271-89 rendus le 19 octobre 1989 par la cour d'appel de Chambéry

1997, l'employeur lui a adressé une lettre précisant que dorénavant les remboursements au titre des petits déplacements prendraient en compte un départ de Moutiers, et non plus de l'agence locale de Chambéry

vue de la réunion à la masse partageable de la donation déguisée sous forme de cession de parts sociales de la société X... frères ; Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Angèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1989 par la cour d'appel de Chambéry

Sur le moyen unique : Attendu que Mme Z... a assigné ses trois enfants issus d'un premier mariage en paiement d'une pension alimentaire ; Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry