SCTB, obligeant la société SABLA au respect des obligations imposées par les articles R. 237-1 et suivants du Code du travail ; que notamment l'approvisionnement en tôles de fibrociment était fait par Michel

Michel Y..., 2 / Mme Anita A..., épouse Y..., demeurant ensemble ... d'Arène, 13011 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre civile

Charles-Augustin Y... déclare se substituer, dans ses droits et obligations au titre de l'attribution des parts sociales susvisées, la SAS CHARLOT dont il est gérant et qui est déjà titulaire de 1. 488

Charly, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 20 mars 2001, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abus de biens sociaux, l'a condamné

; que Jacqueline Y... relève que la comptabilité "apparente" d'IPC au 31 décembre 1992 fait état d'un compte courant de Charly X... débiteur à hauteur de 1,6 millions de francs ; que, cependant, elle

Monsieur Michel E... écrit qu'il aurait lui-même entendu Monsieur F...

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) du désistement de son pourvoi dirigé contre Mmes Hélène, Charlotte

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre, section B), au profit de : 1°) Monsieur Michel B... ; 2°) Madame Charlotte C... épouse B..., demeurant

Etienne Z..., décédé, aux droits duquel viennent : 1 / Mme Charlotte X..., veuve Z..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 2 / Mme Michèle Z..., demeurant ...

Michel B..., pris en qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de sa fille mineure Chloé, enfant de Mme Christine, Charlotte Y..., décédée le 24 janvier 1988, 2 / de la société d'exploitation

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Antoine X... et Charlotte Y... se sont mariés le 19 décembre 1936 sous l'ancien régime légal

par le recours à des intermédiaires démarchés à cette fin par Didier A..., l'entreprise CED exploitée en nom personnel par Georges Y... et la société HORUS dont le président-directeur général était Michel

Jean-François, Henri X..., demeurant 27-29, rueabriel Péri à Montrouge (Hauts-de-Seine), 108/ Mlle Michelle, Charlotte X..., demeurant ... (8ème), 118/ Mme Madeleine E..., demeurant immeuble Monte-Cristo

février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me CONSOLO et de la société civile professionnelle Michel

B..., Charles de E..., demeurant ..., résidence les Mont d'Or, 4°/ M.

Michel B..., 6°) Mme Monique, Yvette C..., 7°) M. Pierre D..., 8°) M. Didier E..., 9°) M. Alain F..., 10°) M. Sainte Rose Guy Chanlot, 11°) M. Claude G..., 12°) M. Alain H..., 13°) M.

de Jille X... étant une affirmation constante ; - Jille X... ayant initialement reconnu avoir lui-même procédé à une commande de pièces de rechanges le 5/ 8/ 96 pour un problème de durits sur le chariot

droits de l'Union des opticiens, a formé le pourvoi n° V 20-20.131 contre l'arrêt rendu le 15 juillet 2020 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Chagrot