X..., engagé le 14 mars 1991 par la société Maillart en qualité de pâtissier-charcutier-traiteur, a refusé d'aller travailler dans les nouveaux locaux de l'entreprise sis à 3 km des anciens locaux, et

forme, sa décision des conditions essentielles de son existence légale ; "alors, enfin, que, dans son mémoire, la société Aoste Holding faisait valoir que la cessation des titres de Calixte Export Charcutier

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 6 OCTOBRE 1972, PASCAL X..., ALORS AGE DE QUINZE ANS, ALLAIT A MOBYLETTE, SUR ORDRE DE SON COUSIN GAVAUDAN, CHARCUTIER, LIVRER DE LA MARCHANDISE QUAND IL FUT VICTIME

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 avril 1988), que dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire commune ouverte à l'égard des sociétés SICA ABC, Unimidi SA SICA et Le Charcutier

, DONT RAVENEAU ETAIT LOCATAIRE, ONT DONNE CONGE AU PRENEUR, A FIN DE REPRISE, LE 31 MARS 1972, DATE D'EXPIRATION DU BAIL, AU PROFIT DU MARI ; QUE CELUI-CI QUI EXERCE LA PROFESSION DE BOUCHER-CHARCUTIER

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DESPORT, CHARCUTIER DECOUPEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE SOCAVIA, A ETE, LE 16 JUIN 1976, PRIS DE VIOLENTES DOULEURS SUR LE LIEU DE SON TRAVAIL QU'IL EST DECEDE LE LENDEMAIN

Sur le moyen unique, pris en ses première et troisième branches : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que les époux X..., charcutiers, ont acheté à la société Dimatal un " poussoir hydraulique

X... en qualité de commis-charcutier entre le 1er novembre 1982 et le 6 mars 1983, fait grief au jugement attaqué de l'avoir débouté de ses demandes en paiement de rappel de salaires, d'indemnités à titre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 13 de l'annexe 2 à la Convention collective des industries charcutières

X..., engagé le 26 janvier 1989 par la société "Les spécialités Lorraines" en qualité de boucher-charcutier, a été licencié le 10 octobre 1997 pour faute grave ; Attendu que pour décider que le licenciement

RENOUVELLEMENT; ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 12 JUILLET 1977) QUE MAS, LOCATAIRE DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL APPARTENANT AUX DAMES VALLE, A CESSE D'EXERCER SON ACTIVITE COMMERCIALE DE CHARCUTIER

Y..., artisan charcutier, suivant un contrat d'apprentissage du 1er juillet 2001 au 15 juillet 2003 ; Attendu que pour débouter l'apprentie de sa demande de dommages-intérêts pour rupture anticipée

qu'il y a lieu à application de l'article 720 du Code général des impôts, dès lors qu'il existe une convention à titre onéreux " qui devait permettre à la société Marion d'exercer la profession de charcutier

ASCENDANTS, DESCENDANTS, FRERES, SOEURS OU ALLIES AU MEME DEGRE; ATTENDU QUE LA CAISSE NATIONALE PROFESSIONNELLE DES METIERS DE LA VIANDE, LORS DE LA LIQUIDATION DE LA PENSION DE LE MEUR, ARTISAN CHARCUTIER

Y..., charcutier, en qualité de vendeuse à temps partiel, a été en arrêt de travail pour maladie professionnelle du 5 décembre 2000 au 14 octobre 2001 ; que par avis des 15 et 26 octobre 2001, le médecin

Seront fermés au public un jour par semaine les commerces sédentaires et non sédentaires de détail suivants : bouchers, charcutiers, traiteurs, charcutiers-traiteurs, bouchers chevalins, triperie, épiciers

décembre 1998 alors qu'il occupait un poste de chef de secteur ; que, soutenant qu'il avait perçu depuis 1994 une rémunération inférieure au minimum garanti par la Convention collective des industries charcutières

ETABLISSEMENT COMME APPRENTI-CUISINIER LE 20 OCTOBRE 1967 ET QUI AVAIT PRIS PLACE AUPRES DE LUI ; QUE L'ACCIDENT S'EST PRODUIT SUR L'ITINAIRE QUE GELLY DEVAIT NORMALEMENT SUIVRE POUR SE RENDRE CHEZ UN CHARCUTIER