jeune fille, permettaient des rapports sexuels sans saignement, confirmant ainsi les propos que celle-ci avait tenus sur ce point ; qu'enfin, il ressort du témoignage de Jean-François C... et de Christelle

société Karakula Isolation, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de Mlle Chrystèle

prêt à usage à durée indéterminée entre la SCI LES OLIVIERS et Monsieur X... et d'avoir ordonné l'expulsion de Monsieur X... et de tous ses occupants de son chef de l'immeuble qu'il occupe à Saint Christol

avec arme n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail et l'a condamné à une peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis ; " aux motifs que la réalité des faits du 18 mars 1995, relatés par Christine

A..., locataire de Marie-Christine X... ; lorsqu'il est parti, Marie-Christine X... nous a confié les clés de l'appartement vide de toute occupation et de tout meuble" ; qu'elle souligne que cette déclaration

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 mars 1995, qui, après relaxe partielle de Joseph Z..., des chefs de complicité d'escroquerie et de Christine

Christel X..., demeurant à Othis (Seine-et-Marne), ... tendant à la rectification et à l'interprétation de l'arrêt n° 596 rendu le 9 février 1989 par la Cour de Cassation (chambre sociale) sur le pourvoi

Roseli avec lequel celle-ci a eu un enfant prénommé Christelle et que celui-ci pouvait être également le père de C... ; qu'enfin, en 1977 et 1980, X... a été victime de deux graves accidents de la circulation

révélé à Olga A..., seconde épouse de son père, que son oncle l'avait violée en lui décrivant les lieux et les circonstances des faits ; qu'en 1995, elle en avait parlé successivement à sa tante Christelle

Quillery, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de la société Saint-Christoly

et la Sarl Libération ; "aux motifs que, "en matière d'infractions à la loi sur la presse, la poursuite est définitivement fixée par la citation introductive d'instance quant aux faits et à la qualification

(Moselle), défendeur au pourvoi n 93-40.247 ; 4 / Mlle Christelle V..., demeurant 38, place de l'Echanson à Pellouailles-les-Vignes (Maine-et-Loire), défenderesse au pourvoi n 93-40.248 ; 5 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Christelle Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mai

mois, pendant une période excédant les durées légales et conventionnelles prévues pour les périodes d'essai des cadres, au lieu de rechercher si une telle modification implique un changement de qualification

de reclasser les salariés dont elle envisage le licenciement ; qu'en jugeant que l'envoi d'une telle lettre était insuffisant faute de précision relative à l'age, l'ancienneté, l'expérience et la qualification

Andrezieux-Distribution, Centre Leclerc, dont le siège est Centre Vie, 42160 Andrezieux-Boutheon, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de Mlle Chrystelle

. ; qu'il résulte, en particulier d'une attestation rédigée par Christelle Y..., déléguée syndicale et membre du CHSCT de la SNC LIDL que, dans l'entreprise, les plannings sont affichés au minimum deux

Pierre X..., demeurant ..., 2°/ de Mlle Christelle Y..., demeurant ... Croix Rouge, 57130 Ars-sur-Moselle, 3°/ de M. Laurent Z..., demeurant 57640 Rupigny-Charly-Oradour, 4°/ de M.

I... a fait assaut de griefs pour étayer la qualification du harcèlement moral qu'elle impute à M.