Christian XZD..., demeurant ..., 716 / de M. Etienne XZE..., demeurant ..., 717 / de M.

Z..., ès-qualités de gérant de la SARL Equidrome, condamné Christian Y... à 2 ans d'emprisonnement, dont 1 avec sursis avec mise à l'épreuve, ainsi qu'à la faillite personnelle, et mis à la charge de Christian

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu

Rolex, quinze mille, pétasse moi c'est Christian Costard , vingt mille, pétasse moi c'est Christian Chauffeur , berline, pétasse moi c'est Christian La crise?

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1999, qui, pour contravention à la réglementation relative au activités de surveillance à distance,

Christian Y..., ès qualités ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Orléans, 25 octobre 2001), que, par acte reçu le 5 juin 1991 par M.

Roger, demeurant ... à Saint-Malô (Ille-et-Vilaine), aux droits duquel viennent ses héritiers Mme veuve Q..., née T..., MM.

Christian, - Y... Claude, - A... Claude, - Z...

Christian X... et M.

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, du 23 mars 1999, qui, pour infractions à la législation sur le démarchage à domicile, tromperie et publicité de nature à

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 26 juin 2009, qui, pour infraction au code de la consommation, l'a condamné à 1 500 euros d'amende, et a prononcé sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant

Jacques Y..., décédé, aux droits duquel viennent : 1 / Mme Christiane Y..., 2 / M. Christophe Y..., demeurant tous deux ...

Christian, contre le jugement du tribunal de police de GONESSE, en date du 3 octobre 2000, qui, pour infraction à la règlementation du travail dans les transports routiers, l'a condamné à 2 amendes

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 16 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel aggravé, a dit n'y avoir lieu à

Gilbert X..., demeurant ensemble ..., 3 ) Mme Christiane Z..., née B..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de son fils mineur, Jean-Charles, né le 27 août 1975

Christian Z..., demeurant ..., 2 / la compagnie Groupama Centre-Atlantique, Direction de Limoges, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1997 par la cour d'appel de Limoges

Christian X..., les autres à Mme Danielle X... ; que, par testament du même jour, il avait légué diverses parcelles à M.

, la cour d'appel, qui s'est fondée sur le seul accomplissement par Christian Z... de démarches isolées et sans lendemain, ainsi que le faisait valoir X...

Y..., des constatations des gardes-chasse, des plans qu'ils ont établis et des procès-verbaux d'enquête de la gendarmerie nationale que Christian Y... a fait feu plusieurs fois sur un terrain dégagé,