CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 424 résultats pour « Claude PIERRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301403

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Claude et Jean-Pierre X..., demandeurs au pourvoi incident. Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande de constat de prescription acquisitive formée par M. Claude X...et M.

Source officielle

Page 3 sur 1122

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 525 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

GOSSE, Matthieu, Pierre, Claude

SIREN 807634001Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

GOUDAL, Rémi, Jean-Pierre, Laurent, Claude

SIREN 990745903Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

28/07/2026

Voir →

Créations

DELLOYE, Théo, Claude, Pierre

SIREN 999251382Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

26/07/2026

Voir →

Créations

DACHICOURT, Corentin, Claude, Jean-Pierre

SIREN 107616930Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

26/07/2026

Voir →

Créations

DE SAUNHAC, Renaud Pierre Claude

SIREN 839865326Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

22/07/2026

Voir →

CC

cr

6137261dcd580146774230e4

Cassation

28 mai 2003

28 mai 2003

que Claude Z... plaçait des machines à sous dans les bars et que, lorsqu'il avait cédé la société à Pierre Y..., il n'y avait pas de machines à sous dans les bars et pas davantage lorsque Pierre Y...

Source officielle
CC

civ3

613720e8cd580146773ef616

Cassation

8 janvier 1989

8 janvier 1989

Jean-Claude, Victor, Pierre Z..., 2°/ de Mme Jocelyne, Louise, Madeleine C..., épouse Z..., demeurant à Paris (12ème), ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mmes Y

61372171cd580146773f3cdd

Cassation

13 mai 1991

13 mai 1991

Pierre-Claude Z..., architecte, demeurant ... (15e), en cassation d'une ordonnance rendue le 6 novembre 1989 par le premier président de la cour d'appel de Pau, au profit : 1°/ de Mme Marie-Françoise

Source officielle
CC

comm

6137236acd5801467740971c

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Bertrand X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt n° 1778/97 rendu le 10 septembre 1997 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Claude

Source officielle
CC

civ1

6137219ccd580146773f535b

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Joël, Pierre, Claude X..., demeurant à Vieville (Haute-Marne), Bologne, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ1

613721d1cd580146773f7af5

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Claude, Jean-Paul Z..., demeurant à Bièvres, Laon (Aisne), 28/ M.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e45

Cassation

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Pierre, - Y... Claude, - Z...

Source officielle
CC

civ1

613723aacd5801467740caa7

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Pierre, Claude X..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101483

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

sort ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Maurice X... et son épouse, Edith Y..., sont décédés respectivement les 26 janvier 1997 et 4 octobre 2004, laissant pour leur succéder leur six enfants : Pierre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00028

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Pierre, Claude et Alain X... seuls associés de la société et ayant pour gérant M.

Source officielle
CC

civ3

6137268fcd580146774268a7

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Jean-Claude Y... et Pierre Z..., ensemble, la somme de 1 900 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238ff

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

escompter des lettres de crédits, il aurait cité les noms de Syad C... et de Christopher K... ; que les recherches entreprises à la requête du Ministère public ont révélé que Claude F... et Pierre Z..

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9f16

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

(Tarn), 3 ) Mme H..., Pierre, Frédérique, Marie F..., épouse de M.

Source officielle
CC

cr

ées sur sa constitution de partie civilec/René X

613725d7cd58014677420e98

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 novembre 1996, qui, dans les poursuites exercées sur sa constitution de partie civile contre René X..., Jean-Claude

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201438

Cassation

17 septembre 2009

17 septembre 2009

Jean Claude, Jean Pierre et Mmes Josette, Gina X..., demandeurs au pourvoi principal et pour Mmes Jocelyne, Jeanne, Jacqueline et, MM.

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e949

Cassation

2 mai 1967

2 mai 1967

(MARIE-CLAUDE) CONTRE X... (PIERRE), CELUI-CI A INVOQUE L'EXCEPTION D'INCONDUITE NOTOIRE DE LA SUSNOMMEE; QUE LORS DE L'ENQUETE CIVILE ALORS ORDONNEE PAR LE TRIBUNAL A CE SUJET, Z...

Source officielle
CC

comm

Sur le pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2007:CO00994

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Jean-Claude X..., M. Pierre X... (les consorts X...), M. Y... et M.

Source officielle
CC

civ2

613721a3cd580146773f5794

Cassation

27 mars 1992

27 mars 1992

François Jean-Pierre XZ..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 41°) M. Jean XZ..., demeurant ... (Val-de-Marne), 42°) M.

Source officielle
CC

cr

ées sur citation directec/René X

613725d7cd58014677420e96

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 novembre 1996, qui, dans les poursuites exercées sur citation directe contre René X..., Michel Y..., Jean-Claude

Source officielle