de Paris (16e chambre, section A), au profit de : 1 / la SARL du ..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (11ème), 2 / Mme Marie Eléonore D... veuve X..., demeurant Les Cordeliers

X..., 2 ) Mme X..., demeurnt tous deux 12, place des Cordeliers à Dijon (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1992 par la cour d'appel de Besançon (2e Chambre civile), au profit :

Paul Monty X..., 2°/ Mme Marguerite Monty X..., née Y..., demeurant tous deux Couvent des Cordeliers, 46800 Montcuq, en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1994 par la cour d'appel d'Agen (1re Chambre

A... se trouvait parmi les salariés grévistes et qu'il a participé aux mouvements de grève avec intrusion dans des locaux électriques - le 17 mai 2016 à Cordemais (Loire-Atlantique), le 14 décembre 2017

Q... est ainsi rédigé : « Votre présence a été constatée : 1. à l'intérieur du poste de Quinte le 3 mai 2016 [ ] ; 2. à l'intérieur du poste de Cordemais le 17 mai 2016 et ce alors que l'ouverture des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'EURL Sobel BTP, dont le siège est place des Cordeliers, 11400

et temporaire de travail, la cotisation à la charge de l'employeur étant affectée aux autres risques ; Attendu que l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la société Airiau-Cormerais

(CORNELIS) DU CHEF D'INFRACTION AU REGLEMENT DE POLICE POUR LA NAVIGATION DU RHIN, ELLE S'EST DECLAREE INCOMPETENTE DANS SA COMPOSITION ACTUELLE, A RENVOYE LE PREVENU SANS DEPENS ET LE MINISTERE PUBLIC

Wilfrid X..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ... des Cordeliers, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre sociale), au profit de

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix-en-Provence, 19 décembre 2000), qu'après la mise en liquidation judiciaire de la société Abbaye des cordeliers

NOVEMBRE 1981, LA SOCIETE CASINO DES FLEURS A INVITE LES CANDIDATS A S'INSCRIRE SUR UNE FEUILLE AFFICHEE A CET EFFET SUR UN PANNEAU ; QUE, QUATRE CANDIDATURES SE SONT AINSI MANIFESTEES DONT CELLES DE CORNELIS

(Loire-Atlantique), le 14 décembre 2017 à Cordemais - ce que l'intéressée ne remet pas en cause ; Que le simple fait qu'elle ait cessé le travail de façon concertée, fut-ce pour une durée limitée, suffit

Cornelis, demeurant à Lomme (Nord), 13, rue E.

Rémy Cordelier, demeurant 1, Impasse Saint-Cloud, 71670 Le Breuil, 37 / de M. Jean-Marie Pradel, demeurant 77, rue du Docteur Rebillard, 71200 Le Creusot, 38 / de M.

Marcel Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation : EN PRESENCE : 1 / de la banque San Paolo-succursale Lyon Cordeliers, dont le siège est ..., 2 / de la société Dumez Travaux Publics, dont

1999 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1 / de la commune de Briançon, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à l'Hôtel de ville, Les Cordeliers

Cordelle, demeurant ..., à Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Jean-Claude Y..., 2 / Mme Colette X..., épouse Y..., demeurant ensemble 51210 Corfelix, Montmirail, en cassation de deux arrêts rendus les 26 mars 1990 et 9 décembre 1992 par la cour d'appel de Reims