Lors du dernier voyage à Cuba où il a exécuté une mission, celui-ci est revenu accompagné de deux cubaines qu'il entretient au domicile conjugal... la situation s'est bien évidemment dégradée avec un comportement

Jean, K MAHAUT X..., K B...

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 4 décembre 2003), qu'un navire, propriété de la société Ebony maritime, a été affrété pour acheminer des sacs de farine de Rouen à Cuba

Mahaut (Guadeloupe), Zone industrielle Jarry, 2°) Mme Marika X..., épouse G..., demeurant à A...

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Culaud

péremptoire de défense sans s'expliquer autrement qu'elle ne l'a fait; aucun élément du dossier ne lui permettant notamment d'affirmer que les travaux litigieux exigeaient un apport de matériaux dont le cubage

; Attendu selon l'arrêt attaqué et les productions qu'à la suite d'un sinistre ayant endommagé la micro-centrale qu'elle exploite, la SNC du Pradel a confié les travaux de réfection à la société Mamut

Y... et la société "Centre d'affaires ABC", représentée par sa gérante Mme Cuzard, passé avec M.

directeur d'agence, répond à ces conditions, son absence de la direction de l'agence au moment des faits, c'est à dire pendant l'exécution du chantier à l'hôpital de Laval, pour voyage professionnel à Cuba

SUR LA PROPRIETE DE CELUI-CI ET DONT LE PRIX DEVAIT ETRE DETERMINE, AUX TERMES D'UN ACTE SOUS SEING PRIVE INTERVENU ENTRE LES PARTIES LE 15 DECEMBRE 1964, SELON LA METHODE DITE DE L'UNITE DE PRODUIT-CUBAGE

Michel Chauveau, demeurant La Gîte, 46, Fouques, 85610 Cugand, 2 ) M.

X..., le 16 décembre 2004, lui offrant la possibilité d'être recruté notamment au poste d'opérateur, fraiseur, polyvalent comportant, entre autres, des opérations de cubage, la cour d'appel n'a pas tiré

Mahmut Z..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de COLMAR, en date du 26 mai 2016, qui a prononcé sur une demande de réduction supplémentaire

Mahmut X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mars 1998, où étaient présents : M.

EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE LA DEMOLITION DES CONSTRUCTIONS EDIFIEES PAR LA DAME X..., QUI EXPLOITE A SAINT-MICHEL UN CAFE-RESTAURANT DANS UN IMMEUBLE APPARTENANT A MACHUT

Mahmut demeurant ... les Gonesse (Val d'Oise), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14 juin

A..., le 1er octobre 1981, un bordereau de cubage comptabilisant la valeur totale des peupliers avec répartition selon leur circonférence ; que, par lettre du même jour, la société a proposé à M.

X..., employé par la société Curau depuis le 2 mars 1992 en qualité de magasinier a été convoqué à un entretien préalable à un éventuel licenciement, fixé au 10 juillet 2001 ; que les parties ont, à cette