anomalie de ce type n'avait été observée, le premier nommé n'ayant évoqué que "des problèmes" de nature électrique ; que les experts judiciaires, confrontés aux lacunes de l'expertise antérieure avaient certes

Danièle, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 3 mai 2005, qui les a condamnés, le premier pour abus de confiance, escroquerie, falsification de chèques et usage, à 1

D... a déjà été condamné pour des violences, commises certes sur un animal mais qu'il a justifié en indiquant qu'il avait senti que la bête lui avait demandé de la tuer..., comme il a déclaré qu'il avait

.. mais, qui plus est, que cet attrait s'est manifesté par sous-entendus, ainsi que le déclare la victime, par des propositions dont la nature sexuelle n'était pas absente ; que ces manifestations, certes

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Danielle

Héliot avait été nommé président du directoire, le conseil de surveillance était composé de Daniel Héliot, président, qui occupait précédemment la fonction de président du directoire, de Claudine Héliot

avoirs ; qu'on peut s'interroger sur le fait que Mme Gustin Y..., personne avisée, historienne de l'art, spécialiste de la peinture française du XVIIème siècle, membre indépendant de la Commission des dations

comité (par exemple celle de 705 670 francs, alors qu'il en était le trésorier et qu'il admet que la comptabilité était très mal tenue ; que ce type d'attitude constitue un élément de l'infraction ; que Danièle

" que si Micheline X..., épouse Y... croit pouvoir solliciter sa relaxe, elle ne saurait avoir oublié que lors d'un interrogatoire devant le magistrat instructeur elle a expressément reconnu, non certes

allégués depuis 1994 et faire remonter ses allégations en dictée à 1976 ; c) il y a incohérence entre des faits objectifs (étage du cabinet établi par voie d'huissier) et la donne fantaisiste de la dame

Daniel, H... Pierre, I... Jean-Marc, J... Ange, X... Guillaume, K... Philippe, L... Patrick, M... Jean-Paul, N... Alain, O... Marc, P... Alain, Q... Michel, R...

Léonard A..., certes ancien boucher reconverti dans le commerce de l'art, reconnaissait, que dans ses galeries de Belgique, dont une organise des expositions de bronze dans un parc, il avait acquis une

lotissement, le rapport de présentation, alors que le plan de situation joint à l'extrait susvisé parce que daté du 24 décembre 1986 ne pouvait avoir été accepté le 19 précédent, mais que ce plan, selon Daniel

. ; que certes, M. D..., n'a pas désigné la photo correspondant à M.

. ; que le contrat de travail par lequel la société Desneux TP a engagé Olivier Y... en qualité de directeur, produit en photocopie, dont les pages 1 et 2 seulement sont produites, stipule certes que celui-ci

Daniel, 2° E... Hervé, 3° K... André, 4° C... Gérard, 5° J...

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 28 novembre 2003, la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais a informé la direction ré

Daniel, prévenus - la société LES TROIS SUISSES, solidairement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 12 septembre 1995, qui, pour acceptation de factures

cour ne comprend pas comment, de bonne foi, même par ignorance, cette avocate aurait pu se prêter sur ce laps de temps plutôt bref, au dépouillement de la victime, personne âgée, dont Michèle D..., certes

l'exposition professionnelle à l'amiante, il n'en demeure pas moins que la prise de conscience généralisée de ce danger n'a été faite que tardivement, dans les années quatre-vingt-dix ; qu' il existait, certes