Patrick Didier Y... avait la qualité de caution avertie et en statuant, en conséquence, comme elle l'a fait, sans rechercher, ainsi qu'elle y avait été invitée par M. Patrick Didier Y..., si M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre X..., demeurant ..., à Saint-Rambert d'Albon, en cassation d'une ordonnance rendue

d'imposition, ni déclaration d'impôt, ni récapitulatif annuel des salaires ; Concernant Monsieur Didier Y..., le juge aux affaires familiales a retenu qu'il indiquait sur sa déclaration sur l'honneur

Didier Y..., l'exposant, ainsi que Mmes B... et Z...

Aaron Y..., demeurant ... à Ivry-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 octobre 1990, où étaient présents : M. Senselme, président ; M.

Didier, rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, M.

Didier dans le Var (84210) étaient soumis à l'avis des délégués du personnel le 3 octobre 2012, qui émettaient un avis favorable au reclassement potentiel de Mme Z... sur un de ces postes, (pièces 9.10

A..., D..., Y..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Cathala, Douvreleur, Peyre, conseillers, M.

Bordes, demeurant à Montesquieu Avantes, Saint-Girons (Ariège), 2°) M.

Didier, rapporteur, M. Paulot, conseiller doyen, M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION : - IL EST FAIT GRIEF A l'arrêt infirmatif attaqué, qui a dit que la faute des docteurs Christophe Y...et Didier Z...avait eu pour conséquence un retard d'hospitalisation de

et Pinet, avocat de Mme X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de l'ordre des avocats au barreau de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy, l'avis de M.

André A..., 2°) Mme A..., née Thérèse Y..., demeurant tous deux ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

Z... de Saint-Aurin, les conclusions de M.

Pierre X... et Alice Y..., son épouse, ont constitué pour 25 ans le Groupement foncier agricole Saint Pierre (GFA), ayant pour objet la propriété, l'administration ainsi que la jouissance exclusivement

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jeanine Y... épouse X..., demeurant à Mussidan (Dordogne), "Les Crozes", Saint

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre sociale), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel

Robert A..., exerçant le commerce sous la dénomination Agence AVIA, demeurant à Mérignac (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre), au