soins seraient selon ce document défectueux au point de justifier, compte tenu des conséquences subies par la victime, une condamnation pénale dont le principe apparaissait comme évident, " le juge qui dirait

Z..., J..., T..., U..., XC..., Diarra, Diakite, Diabakate, Diako, Domingues Nunes, Doucoure, Kanoute, des consorts N..., de MM. XW..., XB..., X..., Y..., A...

primaire d'assurance maladie des Pyrénées Orientales ; qu'il s'agit là d'une omission de statuer sur le mérite d'une demande et non pas d'une erreur matérielle ; que la Cour, réparant cette omission, dira

suivant, il est fait allusion à des impayés et fonds disparus s'élevant à plus de 40 millions d'anciens francs c'est-à-dire 400 000 francs ; qu'ensuite il est précisé que l'information judiciaire en cours dira

C... a fait connaître son refus de comparaître, indiquant que si on devait venir le chercher il ne dirait pas un seul mot ; qu'il n'est d'ailleurs pas apparu à la cour opportun ni utile à la manifestation

sodomiser ou de lui faire exécuter une fellation mais sans y parvenir ; s'il n'avait jamais été violent envers lui, il lui avait dit que, s'il venait à parler de ces abus, personne le croirait et qu'il dirait

premier juge comme la SAFER – en exigeant que les époux [D] justifient de leur statut d'acquéreurs évincés - ajouteraient à l'article L. 412-8 une condition qu'il ne contiendrait pas, que ce texte dirait

Dirck, - A... Andrew, - B... Bertrand, - C... Antonio, - D... Michel, - E... Eric, - F...

Mais rappelez-vous ce que je vous disais sur la banalisation des amphétamines à l'époque. Très exceptionnel, ça veut dire quoi? En fait, ça dépendait des matches et de leurs circonstances.

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : -DINCKI

Dipak, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 20 décembre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michèle Y... du chef de dénonciation calomnieuse

culpabilité de ce dernier ; "aux motifs 2°) que la cour d'appel réformera donc la seule disposition civile du jugement déféré, remise en cause devant elle, sur les appels des deux parties civiles et dira

visage de l'agresseur, des conclusions de l'expertise psychiatrique de Serge X... qui évoquent une névrose de type hystérique avec immaturité quérulente affective, une personnalité narcissique qui dira

Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Lyon (3e Chambre), au profit : 1 / de la société Dirra, dont le siège est ..., 69973 Bron, 2

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 mars 2006), que le 12 septembre 2000, les actionnaires majoritaires de la société Self Trade ont conclu avec la société de droit allemand Direkt

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 mars 2006), que le 12 septembre 2000, les actionnaires majoritaires de la société Self Trade ont conclu avec la société de droit allemand Direkt

Trade ont conclu avec la société de droit allemand Direkt Anlage Bank AG (la société DAB) un contrat d'apport de la totalité de leurs actions X...

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 mars 2006), que, le 12 septembre 2000, les actionnaires majoritaires de la société Self trade ont conclu avec la société de droit allemand Direkt