début de celle-ci, sauf s'il est établi qu'elle a une autre origine que la prise en charge ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé qu'il n'était pas contesté que l'infection par un staphylocoque doré

[Y] et aux trente-quatre autres salariés du désistement de leurs pourvois en ce qu'ils sont dirigés contre la société Overhead Door Corporation (la société ODC). Faits et procédure 3.

Réunion Tourisme à payer à Mme D... une provision de 208 683,84 euros au titre de l'indemnité contractuelle de licenciement, le successeur de Mme D... aurait également bénéficié du même « parachute doré

Erwan Flatres, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Modicom, 6°/ à la société Doré

de représentant des créanciers au règlement judiciaire de la société Brisard Nogues, ou toute autre qualité pouvant lui être attribuée dans cette procédure collective, 4 / de la société Crawford Doors

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 28 SEPTEMBRE 2022 La société [J] [G], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Overhead Door

Dory, président de la chambre, de M. B... et de Mme Duroche, conseillers, et, lors du prononcé de l'arrêt, de M. Dory, président de la chambre, de M.

; que cependant le consommateur découvre que le numéro certifié gagnant figure non pas dans la liste des numéros donnant droit à l'un des plus petits prix "dorés" mais dans celle des six numéros gagnants

par : 1 / la société Fontenay industries, dont le siège est ..., 2 / la société GC investissements, dont le siège est ..., 3 / la société Erhel, dont le siège est ..., 4 / la société Erhel Doors

N... qui faisait valoir qu'« actuellement, les détenus dorm[aient] à deux à trois personnes par cellule, voire davantage, avec des matelas par terre[, que] la distance de 1 m de distanciation sociale minimum

"Paysage" et "Port de Guéthary" et sur une pendule en bronze doré, époque Restauration dénommée "Chien" ; qu'il semble bien que le premier de ces tableaux soit celui qui a été dérobé à Paul Y... et dont

demande d extradition faite par le Gouvernement de la GRANDE-BRETAGNE contre Madame Florence X..., pour l exécution d un mandat d arrêt décerné le 20 avril 1999 par le shérif du Comté de Lothian et Dorders

l'Administration croirait devoir émettre un avis de recouvrement conforme à la thèse de l'Administration vérificatrice, et dans la mesure où la recette exigerait paiement et ou garanties, je propose dores

épaules, se terminant dans le dos par une pointe coupée et sur le devant par une autre pointe coupée de chaque côté s'arrêtant au niveau des poches, que les deux vêtements étaient munis de cinq boutons dorés

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 21 juin 2011), que les consorts X... sont propriétaires d'un immeuble donné à bail commercial à la société Pains Dorés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° X 99-20.840 formé par Mme Michèle X..., veuve Dorme, demeurant ..., II - Sur le

Montpellier le 7 novembre 1997 et s'être garé à côté d'une 2 CV ; que Mme Y..., épouse Z..., déclare, en qualité de témoin, avoir vu Maurice X..., dont elle donne une description, accrocher, avec sa BMW beige dorée

du département du Puy-de-Dôme siégeant au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand, dans le litige l'opposant au Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP), Rive gauche de la Dore