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754 résultats pour « Douarche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725bacd58014677420188

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

par voie de conséquence, a débouté les parties civiles de leurs demandes ; " aux motifs que, sur l'homicide involontaire : qu'il résulte du dossier qu'au moment où Jacques A... a été sorti de sa douche

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02710

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

D... faisait valoir qu'il vivait 20 heures par jour dans une cellule infestée de punaises et de cafards, sans assez de chaises pour que les détenus puissent tous s'asseoir, que les douches étaient repoussantes

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421cfa

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

nature des actes, leur nombre et les circonstances de leur déroulement ; - "elle a expliqué, avec beaucoup de retenue, avoir eu peur de son père et avoir été contrainte de continuer à prendre sa douche

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270d6

Cassation

5 juin 2007

5 juin 2007

par le dessin qui y figurait, exige une cheminée à la verticale de l'appareil et non en partie à l'horizontale ; que Catherine A..., épouse Z..., qui se devait d'offrir à sa clientèle une salle de douche

Source officielle
CC

civ3

61372451cd5801467741480b

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

F... ; que, postérieurement, le receveur de douche de l'appartement de M.

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fd70

Cassation

9 avril 1997

9 avril 1997

Claude X... qu'il appelait familièrement "taote"; qu'il citait les noms de quelques jeunes qui, comme lui, se rendaient régulièrement chez Claude X... pour y regarder des films vidéo, prendre des douches

Source officielle
CC

soc

6079b1ab9ba5988459c52ff4

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

au sein de l'établissement et des modes d'organisation en résultant ; que l'accord se substituait à l'ensemble des usages existants et en particulier à l'usage concernant la prise systématique des douches

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00971

Cassation

15 juin 2018

15 juin 2018

l'entreprise ne découlait pas des injonctions de l'employeur, qui avait mis à la disposition des salariés des casiers en vue de déposer leurs affaires salies par l'exécution de leurs tâches et des douches

Source officielle
CC

cr

613725cbcd580146774208f8

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

débats que la construction litigieuse était alimentée en électricité, qu'elle était raccordée au réseau d'eau de la commune, qu'elle comportait les équipements nécessaires à son usage, tels que WC, douche

Source officielle
CC

civ3

6137223ecd580146773fb646

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

constant que certains copropriétaires avaient procédé à des modifications des mansardes du quatrième étage pour les rendre habitables et y avaient notamment installé divers équipements sanitaires (douches

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00821

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

dont Mme [R]] ont informé leur chef de service des propositions d'ordre sexuel de [C] à sa sœur Mme [G], sans faire état des faits d'exhibition de son sexe devant les deux enfants mineurs lors d'une douche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300269

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

valoir qu' « au 3 juin 2020, la maison n'était pas habitable pour les motifs suivants : Pas de carrelage au sol qui est donc en ragréage sur la chambre du rez de chaussée ; Pas de carrelage dans les 2 douches

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300156

Cassation

12 mars 2026

12 mars 2026

la façade, mais également l'intégralité de l'intérieur de l'immeuble (redistribution des pièces, réfection de l'électricité, revêtements, peinture intérieure, carrelage, faïence, pose de cabines de douche

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01001

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

temps de douche, encore faut-il démontrer, ce qui n'est pas le cas, que le salarié pouvait prétendre, en raison de l'exécution de travaux particulièrement salissants, à une prime de douche avant que l'accord

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cr

6137259acd5801467741f201

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

faciliter" des investigations en profondeur et obligée à caresser son sexe en érection, arguant d'un acte chirurgical puis il l'avait pénétrée à deux reprises après quoi il lui avait demandé de prendre une douche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300180

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

création des nouvelles cloisons et ouvertures (avec fourniture) + modification des sols + pose du mobilier (cuisine, salle de bains, chambre, WC, placards) + création de l'ensemble des coffrages – Douche

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cr

613725ebcd58014677421900

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

X..., qui lui avait proposé de l'emmener en vacances et avait tenté de s'introduire dans la salle de bains quant il prenait sa douche ; qu'il précisait également qu'Y...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00766

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Il nous indique qu'alors que vous veniez de doucher son camarade de chambrée, vous lui avez montré les fesses de ce jeune en disant ''ça vous fait envie hein les pédés'' » ; qu'en omettant d'examiner ce

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soc

61372128cd580146773f16f3

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements DOUARD, prise en la personne de son Président

Source officielle
CC

cr

61372529cd5801467741b791

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

sexuels complets ou des fellations ; qu'elle relatait que les faits avaient débuté un après-midi de septembre au cours duquel X... lui avait demandé d'aller vérifier, avec lui, le fonctionnement de la douche

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