pour tous les faits commis à son encontre ainsi que les sommes de 600 euros et de 1 000 euros supplémentaires en appel au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale, alors : « 1°/ que le doute

Y... pour un zona lombaire, ainsi qu'une attestation du docteur Z..., précisant que la douleur du zona était très variable et pouvait se traduire par une anesthésie du territoire intéressé, avec parfois

X... avait uniquement ressenti une douleur sans qu'aucune lésion physique dont elle aurait été la manifestation se fût révélée ou eût été médicalement constatée sur-le-champ ou dans un temps voisin, en

qu'aucune trace de ce coup n'a été constatée médicalement ; qu'en outre, un tel acte de violence, s'il avait été d'une force correspondant à celle de la réplique constatée, aurait entraîné une vive douleur

Y... laisse peu de place au doute quant à la sincérité du premier quand il dénonce des actes de pénétration sexuelle, fellations et sodomies, imposées sous une contrainte telle que prévue à l'article 222

séjour chez son père, Mégane X..., âgée de 5 ans au moment des faits, a porté contre celui-ci des accusations dépourvues d'ambiguïté puisqu'elle a désigné ses parties génitales comme étant le siège de douleurs

professionnels tendu avec l'une de ses collègues qui avait eu lieu le 16 janvier 2014 aux temps et lieu de travail, la salarié avait été victime d'un malaise qui s'était manifesté par une violente douleur

travail à l'assureur ; que celui-ci s'y est refusé, invoquant une fausse déclaration intentionnelle de l'adhérent qui, dans le questionnaire médical, n'avait pas déclaré avoir été atteint de "sciatique-douleur

Code de la sécurité sociale pour l'accident dont il avait déclaré avoir été victime le 12 décembre 1983, alors que la brusque apparition au temps et au lieu du travail d'une lésion révélée par une douleur

(Marne), défenderesse à la cassation ; La société Doucet a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mars 1995, où étaient présents : M.

.; ainsi la preuve n'est pas rapportée de ce que celui-ci ait été frappé ou battu; que les douleurs, scoliose, et traces d'enserrement des poignets décelées par ailleurs peuvent en revanche être compatibles

X..., salarié de la société Saint-Gobain Pont-à-Mousson (la société), a ressenti, le 27 octobre 2001, sur le lieu et pendant le temps de travail des douleurs dans le dos en ramassant des sacs ; qu'un certificat

dont se plaint la partie civile ; qu'il est donc établi que les douleurs dont se plaint Michelle X... résultent du pincement du nerf abdomino-génital et que ce pincement constitue un risque habituel d'une

[W] souffrait de douleurs dorso-lombaires depuis plusieurs années et qu'il était acquis que les nombreuses heures de trajet effectuées en raison des territoires couverts éloignés avaient contribué à alimenter

traumatisme devant entraîner la mort, ne souffrait que de fractures aux membres inférieurs et que le taux d'alcoolémie de 1,94 grammes pour mille, constaté, était de nature à réduire considérablement les douleurs

Y... a présenté une instabilité chronique d'une cheville et subi, le 23 mars 2006, une ligamentoplastie pour y remédier ; qu'en raison de la persistance de douleurs, une reprise chirurgicale a été pratiquée

à l'oubli dans son abdomen de deux compresses, soit lors de la césarienne, soit lors de la colectomie et, dans un second temps, se fonder sur les conclusions expertales relevant que s'agissant des douleurs

s'était trouvée dans un coma profond depuis le moment de l'accident jusqu'à son décès, de telle sorte que, privée de toute conscience, il est impossible d'affirmer qu'elle ait subi un préjudice lié à la douleur