Johan, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 15 décembre 1998, qui, dans l'information suivie contre Emmanuel Y... du chef de violences

sur mineures de quinze ans par une personne ayant autorité sur la victime, comme étant le frère aîné, sur les personnes de Frédérique X... et d'Emmanuelle X..., et de viols par une personne ayant autorité

procédure suivie contre eux et divers autres, après leur relaxe en première instance, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation

. - Sur le pourvoi contre l'arrêt du 16 septembre 2004 : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 81, 82-1, 156 et suivants, 427 du code de procédure pénale et 593 du même

Fabrice X..., Patrick Y..., Patrick Z... et Emmanuel Z... étaient également les titulaires des parts de la SIPP ; que par actes des 30 août 1993 et 31 janvier 1994, MM.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 7 novembre 2001, qui, pour violences aggravées, a condamné le premier à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur les pourvois formés par : Victor Emmanuel

Emmanuel, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section : - le premier, en date du 27 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Z... rapporte que trois personnes auraient été présentes auprès de Emmanuel A..., selon les dires de son employeur qui, ultérieurement, n'a fait état que de la présence d'une personne identifiée comme

. ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 et 7 de la Convention européenne des droits de l'homme, 121-3, 221-6 du

Emmanuel X... est docteur en médecine et inscrit à ce titre au tableau de la ville de Paris de l'ordre des médecins ; qu'entre 1969 et 1983, il a rempli les fonctions de psychiatre dans divers établissements

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 11 décembre 2003, qui, pour destructions de biens appartenant à autrui par l'effet d'une substance explosive, fabrication

Emmanuel, - PAUL A..., - Y...

2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du TARN-ET-GARONNE sous l'accusation d'assassinat et tentative d'assassinat ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires et les observations complémentaires produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour Antoine X..., pris de la violation

Emmanuel, - Y...

Emmanuel, - Y... Annie, épouse X..., civilement responsable et représentant légal, - X...

B..., suivant lesquelles la commande lui serait imputable, la Cour a statué par des motifs inopérants et violé derechef les textes visés au moyen ; "3°) alors qu'Emmanuel B... n'a jamais prétendu être