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513 résultats pour « Eric ROYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

pl

60793b369ba5988459c3c4e4

Cassation

9 mai 1984

9 mai 1984

Ce moyen a été formulé dans un mémoire déposé au Secrétariat-Greffe de la Cour de Cassation par la société civile professionnelle Lemanissier et Roger, avocat de M. et Mme X....

Source officielle

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CC

cr

61372613cd58014677422c61

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CC

civ3

6137239fcd5801467740c2ae

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Eric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

Source officielle
CC

civ2

6137236fcd58014677409c3d

Cassation

16 mars 2000

16 mars 2000

Roger, Alfred, Edouard Y..., 2 / M.

Source officielle
CC

soc

6137232ccd58014677406698

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Roger Y..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n° R 96-40.142 formé par M. Robert A..., demeurant ..., V - Sur le pourvoi n° S 96-40.143 formé par M.

Source officielle
CC

cr

écembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Eric Y

61372569cd5801467741d81a

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

huit novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle Alain MONOD et de Me ROGER

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc34

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de Me COPPER-ROYER

Source officielle
CC

cr

61372569cd5801467741d7ec

Cassation

5 juillet 1995

5 juillet 1995

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juillet mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me COPPER-ROYER

Source officielle
CC

cr

6137262bcd5801467742379f

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CC

soc

613722dbcd580146774025d6

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Roger O..., demeurant ..., 14°/ M. Claude F..., demeurant ..., 15°/ M. Alain L..., demeurant ..., 16°/ M. Michel I..., demeurant ..., 17°/ M. Michel E..., demeurant ..., 18°/ M.

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CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Jim Eric JQ..., demeurant ..., 92290 CHATENAY MALABRY, 342 / de M. Thierry Didier JR..., demeurant ..., 343 / de M. Roger Edmond JS..., demeurant ..., 344 / de M.

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CC

comm

613723adcd5801467740cd63

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Eric Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

Source officielle
CC

civ3

61372329cd580146774063ac

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Eric Z..., demeurant ..., 2 / de la SCI Alpes Maritimes, société civile immobilière, dont le siège est ..., 3 / du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Del Sol, dont le siège est ..., défendeurs

Source officielle
CC

civ1

6137221dcd580146773fa59e

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Z... et Eric Y... et de Mme X..., de Me Vuitton, avocat de M. Jean-Luc Y..., les conclusions de M.

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CC

cr

61372607cd58014677422637

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

s'agissait d'un travail au noir ; que les gendarmes s'étant présentés dans une ferme auberge sise à Souvigny lieu-dit la Varenne, en cours de rénovation par Benjamin Y..., ils constataient la présence d'Eric

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CC

soc

6137232ecd58014677406805

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Z..., mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée l'Eric, prise en la personne de son gérant M. F.

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CC

soc

613721afcd580146773f617d

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

Eric G..., demeurant ...

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CC

soc

6137236dcd58014677409a0b

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Eric Y..., demeurant ..., 3 / M.

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3c8

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

dans une proportion moindre la part de responsabilité de Philippe Z..., avait relevé que l'éthylisme de la victime avait également contribué à la violence de la chute d'Eric Y... et donc, à la gravité

Source officielle
CC

civ2

607940eb9ba5988459c3f997

Cassation

27 janvier 1971

27 janvier 1971

moyens réunis : Attendu qu'il résulte de l'arrêt confirmatif attaqué que dans une agglomération, Bringer, qui conduisait sa voiture, renversa, sur un passage prévu à l'intention des piétons, l'enfant Eric

Source officielle