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332 résultats pour « Eric VINCENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137208dcd580146773eb846

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Corse), Montesoron bâtiment H 39, et actuellement lotissement communal "Canabule", Biguglia-Casatora à Bastia (Corse), pris en sa qualité de père et d'administrateur légal des biens de son fils mineur Eric

Source officielle

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CC

cr

61372573cd5801467741dd67

Cassation

28 septembre 1994

28 septembre 1994

septembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET et de Me VINCENT

Source officielle
CC

civ3

61372220cd580146773fa6f4

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Eric Z..., 3 ) M. Franck Z..., 4 ) Mlle Chantal Z..., demeurant tous ...

Source officielle
CC

civ3

6137227bcd580146773fd845

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Vincent Y..., 4 / de Mme Françoise E..., 5 / de M. Krystof H..., 6 / de Mme Paulette G... X..., 7 / de Mme D... Seki, 8 / de M. Eric K..., 9 / de Mlle Claudine B..., 10 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270d7

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 2006, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le

Source officielle
CC

civ2

6137265bcd58014677424f1a

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

Eric A..., aujourd'hui majeur, en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit de : 1°/ M. X...

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CC

cr

61372547cd5801467741c6eb

Cassation

23 avril 1991

23 avril 1991

Vincent, C... Antoine, C... Robert, C...

Source officielle
CC

civ3

61372300cd58014677404394

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Gérard Y..., 2°/ de Mme Augustine X..., épouse Y..., demeurant ensemble 10, Square Garigliano, 49300 Cholet, 3°/ de la société civile professionnelle Vincent et Armel Dolley, dont le siège est ..

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CC

soc

6137247acd58014677415d0e

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Eric Monoury, demeurant 15, rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 Paris, 23 / de M.

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CC

cr

61372533cd5801467741bcae

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me VINCENT

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90909

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Froger pour avocat à la Cour de cassation, la société 88 Fsh patrimoine, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Vincent

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10217

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Eric Y..., dès lors, d'une part, que M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300670

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

Eric X... et par l'Earl X... » ; qu'en déduisant de cette note que M.

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CC

civ2

613720ffcd580146773f01e9

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

pourvoi formé par Monsieur Roland X..., demeurant à Annonay (Ardèche), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1988 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit : 1°) de Monsieur Eric

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civ3

613721aacd580146773f5ceb

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

Eric I..., demeurant à Miribel (Ain), Neyron, 2°/ Mme Suzanne L..., épouse H..., demeurant en Californie (USA), 4231 Paradise Arive Carmichael 95608, 3°/ M.

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civ2

61372387cd5801467740afbb

Cassation

28 septembre 2000

28 septembre 2000

Eric B... et M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10663

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

Eric Y... relatent, de manière précise et concordante, leur absence de satisfaction quant au travail de M. Eric Y..., sans la moindre référence à son état de santé.

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CC

cr

6137264dcd58014677424837

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

Vincent, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 22 novembre 2001, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des

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CC

cr

613725b6cd5801467741ff6b

Cassation

5 août 1997

5 août 1997

société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de Me ROGER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LIMOUSIN Eric

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CC

soc

613722f6cd58014677403c3d

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Eric A..., demeurant 149, rue du ..., 8°/ de Mme Danièle E..., demeurant ..., 9°/ de M. Marc H..., demeurant ..., 10°/ de M.

Source officielle