saurait suivre le prévenu en son argumentation; qu'en effet, Charles Y... ne peut utilement invoquer une quelconque bonne foi dans la mesure où il résulte de la procédure et des débats qu'il a fait ériger

Eric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 mars 1998, qui, dans l'information suivie contre eux pour meurtre en concomitance avec un vol avec armes, enlèvements

Eric G..., demeurant ...

Eric Auguste Maurice ZO..., demeurant ..., 92 / de M. Georges Jean ZP..., demeurant ..., 93 / de M. Eric Pierre ZQ..., demeurant ..., 94 / de M.

Bienvenue au village, dont le siège est sis au centre commercial Les Sablons à Sarcelles (Val-d'Oise), actuellement en redressement judiciaire, 2°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Raymond Y..., 2°/ Monsieur Eric Y..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Suzanne Y... née B..., demeurant ..., "Le Val Fourré", Tour

Eric, prévenus, LA SOCIETE CASINO, civilement responsable, LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du

Eric X..., devenu majeur, intervenant, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit : 1 / de la Société mutuelle d'assurance des collectivités

Eric X..., demeurant ..., 2 ) Mlle Martine X..., demeurant ... (Indre-et-Loire), 3 ) Mme Veuve X..., née Z... Marie-Claude, demeurant ...

Eric X..., pris en sa qualité de représentant légal de Jérémy X..., Mme Valérie X..., prise en sa qualité de représentante légale de Laurie Anne et Lou Anne Z..., Mme Emilie X... et M.

Eric Y... à la somme de 1.924.266 euros ; Aux motifs propres que « il ressort des pièces produites qu'au moment de son décès M.

Eric X..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 27 juin 2016 par la cour d'appel de Cayenne (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Adduction générale

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme X..., devenue majeure, de sa reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le [...], Eric

Eric X... la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du huit décembre deux mille neuf.

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 1998, qui les a condamnés, le premier, pour vol et abus de confiance, à 1 an d'emprisonnement avec sursis

Eric X..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1993 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de Mme Virginie Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Daniel XS..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), 13/153, Place Van Gogh, 19°/ de M. Guy YZ..., demeurant à Hellemmes (Nord), ..., 20°/ de M.