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104 résultats pour « Evelyne BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210345

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Patrick X..., 2°/ à Mme Evelyne Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ au Crédit mutuel Savoie Mont-Blanc (CMC CIC), dont le siège est [...] , 4°/ à la société DIAC, dont le siège est

Source officielle

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CC

cr

6137263dcd5801467742406a

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

de Justice à PARIS, le dix-sept mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de la société civile professionnelle GHESTIN, et de Me BLANC

Source officielle
CC

soc

61372442cd58014677414028

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Pierre Forest, demeurant 117, rue de Lorraine, 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy, 25 / de Mme Agnès François, demeurant 37, Grande rue, 54740 Benney, 26 / de Mme Evelyne Georgel, demeurant 8 b, rue Saint-Christophe

Source officielle
CC

civ1

613720c7cd580146773ee502

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

. ; 8°) Madame Evelyne O..., épouse J... ou K..., demeurant ensemble à l'Isle d'Espagnac (Charente), ... ; 9°) Madame Simone, Andrée U... épouse Y..., demeurant à Paris (15e), ... ; 10°) Monsieur Jean-Paul

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CC

comm

6137219ecd580146773f5497

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re Chambre), au profit : 1°) de la société anonyme Clinique de la croix blanche, dont le siège est 11, Square

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677405fd2

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Gérard ZO..., demeurant ..., 31 / Mme Evelyne ZP..., demeurant ..., 32 / Mme Sylvie ZP..., demeurant ..., 33 / M.

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CC

soc

6137215fcd580146773f333a

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Victor T..., demeurant la Gépatière Saint-Oudras aux Arbrets (Isère), 28°) Mme Evelyne R..., demeurant la Gépatière aux Arbrets (Isère), 29°) M. Henri R..., demeurant ..., 30°) M.

Source officielle
CC

cr

érêts civils dans la procédure par elle engagéec/Jean-Paul Z

61372596cd5801467741f047

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1992, qui, prononçant sur les intérêts civils dans la procédure par elle engagée contre Jean-Paul Z... des chefs de faux, escroquerie, abus de blanc-seing

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00248

Cassation

3 mars 2026

3 mars 2026

De ce que l'on voit de leur tenue, ils portent une chemise blanche sous un vêtement sombre et un chapeau noir.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR02060

Cassation

29 mars 2011

29 mars 2011

, de la société civile professionnelle ODENT et POULET, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général MAGLIANO ; CASSATION sans renvoi sur les pourvois formés par Jean-Michel X..., Evelyne

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01846

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Z... n'a eu de suite de dégrader Evelyne.

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comm

613722a6cd580146773ff9dc

Cassation

28 mai 1996

28 mai 1996

Paul Y..., 2°/ Mme Evelyne X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de la société civile

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cr

6137269bcd58014677426f62

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

portant des inscriptions une adresse et des numéros de téléphone à Amsterdam (Hollande) et par quatre boules enveloppées dans un ruban adhésif bleu et blanc ; qu'ainsi la similitude de la description

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soc

61372410cd58014677411c18

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

René Mainharck, demeurant Résidence Blanche de Castille, 54440 Herserange, 26 / de Mme Valérie Marie-Jeanne, demeurant 34, route de Varennes, 55270 Boureuilles, 27 / de Mme Bernadette Martin, demeurant

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100949

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Barbara X..., épouse Y..., Mme Eveline Z..., épouse A..., Mme Anne-Maxence A..., épouse B..., M.

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civ3

613721b0cd580146773f61dc

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Jean-Louis XC..., 28°/ de Mme Evelyne XZ..., épouse XC..., demeurant ensemble ... (Pyrénées-atlantiques), 29°/ de M.

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civ3

6137212ecd580146773f1a6f

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

Jean-Marc M..., demeurant ... à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 2°) de Mme Martine, Evelyne Z..., épouse M..., demeurant ... à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 3°) de M.

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CC

cr

61372633cd58014677423bb2

Cassation

7 janvier 2003

7 janvier 2003

civile ; "aux motifs que, il est difficile de penser qu'en se livrant à une "blague", consistant à adresser par la voie postale à une amie, le 18 octobre 2001, une enveloppe contenant de la poudre blanche

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CC

civ2

60794d339ba5988459c48566

Cassation

20 novembre 2003

20 novembre 2003

un garage" relatant le décès, la veille, de Patrick X... brûlé, dans son garage, par l'incendie de sa voiture, précisant que la victime était dépressive, que son corps portait des blessures par arme blanche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300392

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Z..., par acte du 23 février 2006, les parcelles [...] et [...], puis, par acte du 14 mai 2007, les parcelles [...] et [...] au groupement foncier agricole Terre Blanche ; que, par acte du 28 juin 2007

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