que la perte par ce praticien de la possibilité de poursuivre ou de développer une activité libérale après cessation complète de son emploi de praticien hospitalier n'est rien d'autre que l'une des facettes

Didier Cardon, ès qualités, 2°/ de l'Union de crédit pour le bâtiment, dont le siège est ..., 3°/ de la société civile immobilière (SCI) La Fayette, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation

décomptes calculés sur la base des tarifs et qu'il résulte des éléments de la procédure qu'elle était la véritable cheville ouvrière de la société EPSP dont elle gérait avec son frère Alain toutes les facettes

.] , contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige les opposant à la société BNP Paribas Personal Finance, venant aux droits de la société Facet

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 mai 1993), que, Mme X..., engagée à compter du 21 novembre 1981 par la société D.C.D. aux droits de qui se trouve aujourd'hui la société Setaf Faget

libre désignation de ses membres et au fonctionnement régulier du CHSCT et qu'il décrit ainsi les diverses hypothèses d'entraves punissables ; qu'il ne s'agit pas d'infractions distinctes, mais des facettes

par la répétition; la Cour relève que ces manoeuvres frauduleuses sont constituées le plus souvent par des actes de détartrages, de traitement parodontal, d'actes cotés en DC ou l'utilisation de facettes

1989 aux mesures de garde à vue auxquelles étaient soumis, dans les locaux de la gendarmerie d'Angers, Hardy et Lacoste ; qu'en ce qui concerne Kollhoff qui se trouvait hospitalisé à Vannes d'où il fallut

Fahet, vice président au tribunal supérieur d'appel et de MM.

registre du commerce seraient "restées négatives", il ressort d'un extrait K bis du registre du commerce et des sociétés du 22 juin 1999 que la nouvelle adresse du siège social de la SPRE était 61, rue La Fayette

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la Société générale, société anonyme, Agence de Marseille E..., dont le siège est ..., 2 / de l'association Fallen

ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs qu'Antoine X..., embauché en tant que directeur de restauration de la société l'Envol SARL, filiale de l'oeuvre Falret

.) ; "aux motifs qu'est soutenu qu'à l'occasion de l'enquête préliminaire diligentée par la brigade de répression du banditisme, des réquisitions téléphoniques (Fadet) sur les lignes [...], [...], [..

sollicitée par l'officier de police judiciaire durant cette enquête ; que c'est en vain que la chambre de l'instruction relève qu'en tout état de cause, l'accord du parquet concernant les réquisitions de fadettes

faire état de l'ampleur du contentieux auquel a donné lieu l'interprétation et l'application des textes sur lesquels s'est fondée la Caisse pour procéder au calcul des cotisations et à relever qu'il fallut

le moyen, que ce poste de préjudice faisait partie de l'incapacité temporaire de travail qui avait été évaluée par le tribunal à un montant de 60 270 francs indemnisant sous ce même chef les deux facettes

18 décembre 2017 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des urgences), dans le litige l'opposant à la société INTRUM JUSTITIA DBT Finance AG, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Facet

l'antisémitisme, voire le négationnisme, animant les " adorateurs " des tyrannies orientales ; que cette énumération renforce bien évidemment l'amalgame opéré, le " néo-nazisme " apparaissant comme une facette