Les récupérations d'heures d'amplitude se feront par journée complète en fonction des impératifs de l'exploitation.

Les récupérations d'heures d'amplitude se feront par journée complète en fonction des impératifs de l'exploitation.

, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Einstein Shoes BV, 2°/ à la société Ferro

constatations que Mmes X... avaient conclu avant la société UHR limited et qu'elles n'avaient pas encore indiqué, à la date du 15 juillet 2002, que l'affaire était en état d'être jugée, ce qu'elles ne feront

membranes - Toitures paysagères ou aménagées » (C-06.05), « Menuiseries intérieures et agencements, meubles modernes » (C-07.01), « Menuiseries extérieures : bois - acier - aluminium - PVC - composite - ferronnerie

Ferro, 2 / de M. Frédéric Eugène X...

X..., qui avait été engagé en qualité de chauffeur le 1er août 1987 par la société de taxis-ambulances Ferroux Caillaud, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de paiement de diverses sommes

pour motif économique, l'employeur écrivait "malheureusement La First National Bank n'a pas d'autre solution ; l'absence d'une succursale à Paris signifie que nous ne pouvons pas faire ce que nous ferions

novembre 2018 que Les organisations syndicales représentatives ayant présenté dans la caisse, ensemble ou séparément une liste de délégués titulaires à la plus récente élection de délégués du personnel, feront

2012 et en complément de celle-ci » et que la convention prévoyait que « les travaux spécifiques pour l'organisation du rapprochement envisagé afin d'essayer d'aboutir à une éventuelle transaction, ne feront

Si votre expert et le nôtre ne parviennent pas à un accord, ils feront appel à un troisième et tous les trois opéreront en commun et à la majorité des voix.

contre le vendeur en raison du mauvais état de la construction; Sur le deuxième moyen : Attendu que la société Machine et la Banque d'échanges Maurice font grief à l'arrêt de déclarer qu'elles feront

titre ; "alors que, d'autre part, l'article 1er in fine de la loi du 16 octobre 1919, tel que complété par l'article 24 de la loi du 15 juillet 1980, sanctionnant les exploitants fondés en titre qui feront

résulte des constatations du jugement entrepris que les cotisations dues par le cotisant au titre de l'année 2019 ont été calculées par l'organisme de façon provisionnelle sur la base des revenus 2018 et feront

partir du jour où ils auront été déclarés et qu'ils seront, en outre, consignés sur un registre spécial qui devra être présenté aux autorités administratives ou judiciaires chaque fois qu'elles en feront

cuivre, aluminium, plomb, panneaux composites » (C-6.2.), « Menuiseries intérieures et agencements, meubles modernes » (C-7.1.), « Menuiseries extérieures : bois, acier, aluminium, PVC, composite, ferronnerie

X..., de dire que le rapport d'expertise est annexé au jugement et considéré comme en faisant partie, de dire le cas échéant, que les parties feront procéder au bornage et en tant que de besoin à l'élaboration

Ces embauches se feront en priorité dans les services R&D, Client Center et Industriel ». 7.