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53 résultats pour « Florence MARCHAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100977

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Bruce X... et Mme Florence X... ; Que Mme Florence X... s'en remet à l'appréciation de la cour ; Considérant que la fortune personnelle et surtout son métier de galeriste et de marchand d'art permettaient

Source officielle
CC

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Journal officiel
Créations

MARCHAND, Eloise, Elodie, Florence

SIREN 103851085Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

21/04/2026

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Modifications diverses

MARCHAND, Florence Renée Jocelyne

SIREN 439136151Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

30/11/2024

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Modifications diverses

FLORENCE ET JULIEN MARCHANDS DE BIENS

SIREN 925305443Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

16/10/2024

Voir →

Radiations

AUBERT, Florence, MARCHAND

SIREN 381199553Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

22/02/2024

Voir →

Créations

MARCHAND, Florence Renée Jocelyne

SIREN 439136151Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

27/09/2023

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cr

61372695cd58014677426bf0

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

et entreprises industrielles, commerciales, immobilières, financières ou prestataires de service de toute nature, plus particulièrement dans les domaines du transport aérien des personnes et des marchandises

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02405

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

Ludovic et Z...Ludovic et pour Mesdames Y...Virginie, Q...Nancy, J...Valérie, F...Sylviane, R...Maryse, I...Florence et S...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00339

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

président de chambre qu'il aura désigné et, en cas d'empêchement de ce dernier, par le président de chambre dont le rang est le plus élevé ; qu'en l'espèce, l'ordonnance attaquée indique que " Mme Florence

Source officielle
CC

civ3

613720bccd580146773edf8e

Cassation

6 juillet 1988

6 juillet 1988

Pierre M..., - Mme Florence M..., épouse L..., - Mme Isabelle M..., épouse E..., - M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00393

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

Il est fait grief à l'arrêt attaqué : D'avoir débouté les SARL X...Paris et SA X...de leurs demandes tendant à voir dire que les contrats de travail de Mme Isabelle Y..., Mme Florence Z..., Mme Nicole

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00508

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

l'article 5 du décret n° 83-40 du 26 janvier 1983 relatif aux modalités d'application des dispositions du code du travail concernant la durée du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01773

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'à la suite d'un accident de la circulation mettant en cause des salariés de la société Beyer X... déménagements à Florange

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423444

Cassation

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Florence, - J... Michel, - K... L... Denise, - M...

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Florent Coeure, - M. Jean-Luc Carpentier, - M. Jean-Pierre Heurguier, - Mme Eliane Duthil, - Mme Sylviane Guillard, - M. Daniel Tchernetzky, - M.

Source officielle
CC

cr

613725c2cd580146774204ea

Cassation

1 octobre 1998

1 octobre 1998

la drogue", à la demande de celui-ci qui l'a d'ailleurs piloté, aussi bien sur la route qu'à Rotterdam (D 24), et a mené toutes les négociations pour obtenir le kilo d'héroïne d'une valeur de 40 000 florins

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10197

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Florent A..., adjoint d'exploitation, confirme ces déclarations en ces termes : « Toutes les heures supplémentaires de M.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da0

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

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