Paris, 19 janvier 1996), que la société Devernois a assigné pour contrefaçon et concurrence déloyale les sociétés Marcelle X..., Actua diffusion, Comptoir européen de la mode, Marcelle X... diffusion, Foch

ininterrompue; que, de surcroît, l'employeur faisait pertinemment valoir, sur le fondement d'un certificat du docteur Walin X... du 4 avril 1991, que l'intéressée, hospitalisée au centre médico-chirurgical Foch

la licitation des autres ; Attendu que pour ordonner la licitation en pleine propriété des trois immeubles sis à Vichy, l'arrêt retient que Mme Y... n'occupe plus l'immeuble de la rue du Maréchal Foch

avec les consorts A... un contrat qualifié de location-gérance d'une durée de six ans portant sur la station-service, d'autre part, à titre accessoire, avec la société civile immobilière du 47 Maréchal Foch

pourvoi incident, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel ayant relevé que la participation de la société L'Est Républicain aux frais de gestion d'entretien de la galerie marchande 'Espace Foch

au cabinet d'un médecin dermatologue situé à Meaux, au cabinet d'un médecin ophtalmologiste situé à Esbly, au cabinet d'un médecin oto-rhino-laryngologiste situé à La Ferté-sous-Jouarre, à l'hôpital Foch

liquidateur à la suite du jugement du tribunal de commerce de Pontoise du 20 octobre 2000 ayant ouvert une procédure de liquidation à l'encontre des sociétés GMT, Garage du Plessis, Centre routier parisien, Foch-Guynemer

D... a acquis pour lui-même ou toute autre personne qu'il se substituerait, la totalité des actions de la société anonyme Lemarie-Foucher de la société à responsabilité limitée d'informatique et de gestion

(les cessionnaires) la totalité des parts composant le capital de la société à responsabilité limitée Immobilière Foch 35, étant précisé dans l'acte que les cédants avaient préalablement acquis les parts

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 23-23.834 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Foch

Saillant immobilier, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2017 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant à la société FOC

pertinents et adoptés que ces magistrats, qui ont exactement analysé les éléments de fait produits par l'Administration et le ministère public, ont constaté l'existence matérielle, au 17 bis avenue Foch

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Usines Merger de son désistement partiel à l'encontre de la société Foc

février ; qu'il résulte cependant des déclarations de Mme Z..., architecte sous-traitante, qu'elle n'a été contactée que début avril 1997 et qu'un devis de maçonnerie a été établi par l'entreprise Foucher

X..., directeur commercial de la Sarl FOCO ayant repris la branche " Eurocave ", selon lesquelles la société FOCO avait fait une offre d'engagement à D... avec effet au 5 janvier 1981 (offre qu'il avait

G..., sous la présidence de qui s'étaient déroulées le 13 décembre 1985, les auditions en chambre du conseil de MM. du E... et Foucher, le Tribunal avait certes rouvert les débats et demandé aux parties

Pisana, président, et de Mmes Fouché et Duval, conseillers, alors que la formalité de l'interrogatoire a, selon les mentions du procès-verbal, été accomplie le même jour par M.

Z... qui remorquait une fouche à maïs, que les deux conducteurs furent blessés, M. A... mortellement, que M.