révision dirigé par la Société des îles Caïman Braspetro Oil Service Cy (Brasoil) contre la sentence rendue le 9 mars 1995, jugeant cette société responsable des désordres constatés dans les travaux de forage

l'objet même du marché à forfait, l'entrepreneur étant tenu de livrer un ouvrage en mesure de satisfaire à sa destination, et qu'en l'espèce, la cour d'appel ayant elle-même constaté que les travaux de forage

[H] de leur demande, la cour d'appel a retenu que la pollution plastique « n'empêche pas l'exploitation des terres » et que, si elle était susceptible d'empêcher les cultures fourragères, le GFA Evergreen

simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 30 mai 2014 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SMCE forage

société Roland, chargée par un maître de l'ouvrage public des travaux de terrassement et d'assainissement pour la déviation d'une route, a, par contrat du 10 mars 2000, sous-traité à la société Seca forage

X... et la société Fouasse relative à la violation de la clause de non-concurrence litigieuse, et condamner la société Eole à payer à la société Fouasse et à M.

rechercher, en fait, si la fourniture par la société Drill France de la seule table de notation d'un matériel composé, en outre, d'un porteur, d'un mât et d'une tarière creuse constituant l'outil de forage

B... et Mme A... font grief à l'arrêt de les débouter de leur demande de remboursement des frais de forage et d'installation d'une pompe, alors, selon le moyen, "que le refus des époux X... d'autoriser

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 7 décembre 2021), la société Mino a sous-traité à la société FTS les travaux de forage du lot géothermie qui lui a été confié à l'occasion d'une opération de construction

public industriel et commercial l'empêchant de prendre les mesures propres à exécuter la mission qui lui a été confiée ; qu'en l'espèce, le syndicat faisait valoir qu'il avait engagé des travaux de forage

Fouad, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les

totalité lorsque Me A... a été entendu le 29 mars 1995, puisque celui-ci avait alors déclaré : "à ma connaissance et à la réflexion, aucun acte notarié n'a été signé concernant la vente du droit de forage

Fouad, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 8e section, en date du 8 août 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'association de malfaiteurs en

Monde prend en charge l'assurance et les factures d'eau à la société BRL qui sert à l'alimentation de tout le domaine […], que l'alimentation en eau du domaine et de la ferme se fait au moyen d'un forage

Statuant sur le pourvoi formé par : - LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE DIJON, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 7 mai 2003, qui a admis Fouad

terres que celui-ci avait données en nue-propriété à son fils Jacques, fait grief à l'arrêt attaqué (Limoges, 10 janvier 1989) de l'avoir condamné sous astreinte à retirer les bovins, le matériel et le fourrage

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR limité la condamnation de la société École Française de Forage à verser à M.

Fouad, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 mai 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des mineurs des BOUCHES-DU-RHONE sous l'accusation